Diffusion, dont le siège est à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1987 par le conseil de prud'hommes de Paris (section industrie), au profit de Mlle Maria

devenue la société Ortec Buzzichelli compagnie, de 1959 à 1973 ; qu'après son décès survenu le 20 août 1998, il a été reconnu atteint, le 17 mars 2000, de la maladie professionnelle n° 30 ; que Mme Maria

, domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 6 octobre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société Polyclinique Santa Maria

Samuel, prévenus, - La clinique SANTA MARIA, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 27 novembre 1995, qui, pour homicide involontaire

Y..., qui est décrit comme le parrain de Santa Maria Capua Vetere, avait favorisé le choix d'entreprise lié à la Camorra, anéantissant ainsi toute sorte de concurrence en ce qui concerne l'attribution

de motifs et manque de base légale ; "en ce qu'il ressort du procès-verbal des débats que M. le président avait convoqué en vertu de son pouvoir discrétionnaire Jean-Luc E..., Orlando Marques et Maria

Nascimento C... la somme de 50 000 francs, Maria Manuela C... la somme de 20 000 francs, Isabel Conceicao C... la somme de 20 000 francs, Manuel B...

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Société d'exploitation des établissements Marra

ce jusqu'au 19 juin 2014, que celui-ci lui avait fait des avances à caractère sexuel et avait commis sur elle des attouchements sexuels ; que, dans le cadre de l'enquête ou spontanément, Mmes Sonia Maria

déclaration de culpabilité, la seule référence aux cotes du dossier de procédure ne permettant d'exercer aucun contrôle sur la légalité de sa décision ; "alors, d'autre part, que la seule déclaration de Maria

Maria D 56, etc...) qui lui remettaient chaque mois l'argent du loyer; que, selon Mercedes D..., Yves B... connaissait parfaitement leurs activités, ce qu'a confirmé Emerita A... tout au long de l'information

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maria Piedade Alves-Bouchons Piedade,

Maria, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 janvier 1999, qui, sur sa plainte contre la CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MALADIE D'ILE-DE-FRANCE

Maria-Laura, - LA SOCIETE NOUVELLE DE PRESSE ET COMMUNICATION, (SNPC), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 23 septembre 1992, qui, pour diffamation

Elsa, Maria, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 avril 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

Z... a été mis en examen le 17 juillet 2018 pour avoir commis, l'avant-veille, des faits de viol sur la personne de Mme Maria A... ; que placé en détention provisoire le même jour, il a interjeté appel

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 février 2001) et les productions que la société ECOB international (société ECOB) qui avait vendu des pantalons à la société Smash'up, a chargé la société Marbar

F..." reproduite sur le corps de Maria D... désignent Mounir X...