Michel X..., demeurant ... à Gif-sur-Yvette (Essonne), ancien président de l'association Théâtre des 4 vents, sise à la mairie de Palaiseau (Essonne), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le

Michel D..., demeurant ... (17e), en cassation de trois arrêts rendus le 14 décembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de : 1°/ Mme Pierrette X..., demeurant

Olivier SSS..., domicilié [...], 77°/ M. Jean-Michel TTT..., domicilié [...], 78°/ M. Ludovic UUU..., domicilié [...], 79°/ M. David VVV..., domicilié [...], 80°/ M.

Gap, dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par Daniel X... et/ou Véronique Y..., épouse X..., et/ou Michèle X..., née Z... ; - ...

Michon qui avait entraîné la transmission du cautionnement de la société Fleury Michon à la société Salaisons 2000 et qu'à la suite de la fusion des sociétés Calixte et Salaisons 2000, la société Calixte

Olivier Y... IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir infirmé le jugement en date du 17 juin 2005 en ce qu'il a dit qu'il a été réglé par M.

Olivier X... ; Sur le rapport de M.

, dont le siège est chemin du Clos de l'Entoures, Mas de l'Olivaie, Cabris, 06530 Peymeinade, 7°/ de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duvernier, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Renault Agriculture, de Me Olivier de Nervo, avocat de

Olivier, - C... Marguerite, - D... Nicole, - E... Florence, - F... Frédéric, - G... Michel, - H...

Michel A..., demeurant ... (Tarn), 3 ) M. Olivier Y..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société à responsabilité Aix Sud et de M.

Michel, demeurant Avenue F Mistral à Coudoux (Bouches-du-Rhône), 7°) Monsieur F... Guy, demeurant Montée du Petit-Mas à La Fare Des Oliviers (Bouches-du-Rhône), 8°) Monsieur G...

X... révèle seulement qu'une nouvelle équipe a été mise en place après l'arrivée du nouveau PDG Michel Y..., qui a annoncé en janvier 2007 que ce rédacteur en chef quitterait le journal fin mars 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Olivier Y..., demeurant chez M. et Mme X

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 février 1999 par le tribunal d'instance de Paris 19ème (section contentieux), au profit : 1 / de la Cité des Sciences et de l'Industrie

Michel Z..., 2 / Mme Françoise Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1999 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit : 1

; qu'en conséquence, la SARL EGR RENOVATION ne saurait retenir une somme quelconque au titre de ce chantier et sera déboutée de ses demandes y afférentes ; que cependant la SARL ENTREPRISE ALVES MICHEL

du Bois (Alpes-Maritimes), La Gaude, en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit de la société anonyme RESTAURANT LES OLIVIERS

, Le Frédéric E..., 30240 Le Grau du Roi, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Olivier

Jean-Michel X... et sept salariés s'étaient fait rembourser indûment par l'entreprise des frais de déplacement, qu'il avait ensuite refusé comme trois autres salariés de rembourser les cotisations salariales