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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372308cd580146774048e3
5 mars 1998
Wladimir de Y..., demeurant ... en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1996 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mlle Sandrine A..., demeurant ..., 2°/ de Mlle Séverine
6137238ecd5801467740b4bb
19 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 mars
6137222fcd580146773fae85
8 juin 1994
par la société à responsabilité limitée Inter Dépannage service, ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 24 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Reims, au profit de Mlle Sandrine
civ3
613722a2cd580146773ff696
20 février 1996
Jean-François, Robert Z..., demeurant ..., 2 / Mlle Sandrine Marie Y...
613722d3cd58014677401f83
13 février 1997
responsabilité limitée, dont le siège est hôtel Formule 1, ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 avril 1995 par le conseil de prud'hommes de Maubeuge (section commerce), au profit de Mme Sandrine
6137213ecd580146773f22fe
6 mars 1990
pourvoi formé par Monsieur Jean-Paul Y..., demeurant à Yutz (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de Mademoiselle Sandrine
civ2
6137229ecd580146773ff361
28 février 1996
Jacques X..., pris en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de sa fille mineure Sandrine X..., née le 27 novembre 1987, 2 / de M.
61372328cd5801467740626e
25 novembre 1998
société Aide à la décision et conseils dite ADEC, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de Mme Sandrine
613722c4cd5801467740136a
4 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine Y..., demeurant chemin du Bois Maussant, 36110 Levroux,
cr
613725d2cd58014677420c8f
17 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt
61372342cd58014677407721
31 mars 1999
Stéfan X..., demeurant ..., 2 / de Mlle Céline Z..., demeurant ..., 3 / de Mlle Nathalie A..., demeurant ..., 4 / de Mlle Sandrine Y..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; LA COUR
6137234dcd58014677408098
15 avril 1999
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Priscillia Y... veuve X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel, qu'ès qualités de ses trois enfants mineurs : - Sandrine
6137217bcd580146773f424b
6 mars 1991
Serge Y..., décédé, 4°) de Mlle Sandrine Y..., prise en sa qualité d'héritière de M.
61372319cd580146774056af
1 juillet 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juin 1997
61372232cd580146773fb024
22 juin 1994
Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime), 2 bis-ter, rue Jean Jaurès, en cassation d'un jugement rendu le 18 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Rochefort-sur-Mer (section industrie), au profit de Mlle Sandrine
ées par un examen gynécologique, il existec/Lucien X
61372521cd5801467741b389
5 décembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant
61372595cd5801467741ef6e
27 octobre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt
6137232ecd58014677406808
15 décembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre
civ1
6137230dcd58014677404c9c
24 février 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le
61372211cd580146773f9f9f
14 octobre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine Y..., demeurant ...
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