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351 résultats pour « Sandrine Neef »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372308cd580146774048e3

Cassation

5 mars 1998

5 mars 1998

Wladimir de Y..., demeurant ... en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1996 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mlle Sandrine A..., demeurant ..., 2°/ de Mlle Séverine

Source officielle
CC

soc

6137238ecd5801467740b4bb

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 mars

Source officielle
CC

soc

6137222fcd580146773fae85

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

par la société à responsabilité limitée Inter Dépannage service, ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 24 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Reims, au profit de Mlle Sandrine

Source officielle
CC

civ3

613722a2cd580146773ff696

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

Jean-François, Robert Z..., demeurant ..., 2 / Mlle Sandrine Marie Y...

Source officielle
CC

soc

613722d3cd58014677401f83

Cassation

13 février 1997

13 février 1997

responsabilité limitée, dont le siège est hôtel Formule 1, ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 avril 1995 par le conseil de prud'hommes de Maubeuge (section commerce), au profit de Mme Sandrine

Source officielle
CC

soc

6137213ecd580146773f22fe

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

pourvoi formé par Monsieur Jean-Paul Y..., demeurant à Yutz (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de Mademoiselle Sandrine

Source officielle
CC

civ2

6137229ecd580146773ff361

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

Jacques X..., pris en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de sa fille mineure Sandrine X..., née le 27 novembre 1987, 2 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372328cd5801467740626e

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

société Aide à la décision et conseils dite ADEC, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de Mme Sandrine

Source officielle
CC

civ3

613722c4cd5801467740136a

Cassation

4 février 1997

4 février 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine Y..., demeurant chemin du Bois Maussant, 36110 Levroux,

Source officielle
CC

cr

613725d2cd58014677420c8f

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

Source officielle
CC

soc

61372342cd58014677407721

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

Stéfan X..., demeurant ..., 2 / de Mlle Céline Z..., demeurant ..., 3 / de Mlle Nathalie A..., demeurant ..., 4 / de Mlle Sandrine Y..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; LA COUR

Source officielle
CC

civ2

6137234dcd58014677408098

Cassation

15 avril 1999

15 avril 1999

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Priscillia Y... veuve X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel, qu'ès qualités de ses trois enfants mineurs : - Sandrine

Source officielle
CC

civ3

6137217bcd580146773f424b

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Serge Y..., décédé, 4°) de Mlle Sandrine Y..., prise en sa qualité d'héritière de M.

Source officielle
CC

soc

61372319cd580146774056af

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juin 1997

Source officielle
CC

soc

61372232cd580146773fb024

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime), 2 bis-ter, rue Jean Jaurès, en cassation d'un jugement rendu le 18 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Rochefort-sur-Mer (section industrie), au profit de Mlle Sandrine

Source officielle
CC

cr

ées par un examen gynécologique, il existec/Lucien X

61372521cd5801467741b389

Cassation

5 décembre 1991

5 décembre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CC

cr

61372595cd5801467741ef6e

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt

Source officielle
CC

soc

6137232ecd58014677406808

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre

Source officielle
CC

civ1

6137230dcd58014677404c9c

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le

Source officielle
CC

soc

61372211cd580146773f9f9f

Cassation

14 octobre 1993

14 octobre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine Y..., demeurant ...

Source officielle

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