Il souhaiterait obtenir davantage de précisions sur les critères retenus pour l'évaluation de ses qualifications, afin de mieux comprendre la décision prise et, le cas échéant, d'apporter des éclaircissements

; que la preuve n'était pas rapportée que la prévenue ait circulé à une vitesse excessive ; que la déclaration du témoin B... et la photographie prise par les enquêteurs révélaient que, malgré l'éclairage

intentions, avait de quoi la surprendre, voire l'inquiéter ; que cependant il appert des constatations des juges du fond que l'automobiliste qui roulait à 20 km/h, « bénéficiait non seulement de l'éclairage

Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie ; 2 / qu'en considérant que la clause de non-concurrence se bornait à viser les entreprises ayant des activités de fonderie-éclairage

Y... n'ayant pas succédé, ne serait-ce que partiellement, dans le fonds de commerce exploité par la société VLSHF, lequel avait pour objet "l'installation en sonorisation, HI-FI, éclairage, haute fidélité

son client d'adhérer au contrat d'assurance de groupe qu'il a souscrit à l'effet de garantir, en cas de survenance de divers risques, l'exécution de tout ou partie de ses engagements, est tenu de l'éclairer

Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de l'association des Éclaireuses et éclaireurs de France, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué,

A HEURTE LE SIEUR Y..., QUI CIRCULAIT DANS LE MEME SENS, SUR LA DROITE DE LA CHAUSSEE, EN POUSSANT UNE BROUETTE NON ECLAIREE CONTENANT DU MATERIEL ; QUE Y...

[C] a été informé par la banque des garanties du contrat d'assurance de groupe auquel il adhérait, et éclairé sur l'adéquation des risques couverts à sa situation personnelle d'emprunteur au regard de

somme de 18 038,90 euros au titre d'une facture impayée ; Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que les travaux facturés relatifs aux alimentations spécialisées, aux prises, à l'éclairage

de leurs préjudices Mme d'X... et son assureur, la compagnie New Hampshire ; Attendu que pour déclarer Mme d'X... entièrement responsable de l'accident, l'arrêt se borne à retenir que le défaut d'éclairage

soixante-quinze points FEHAP (loyer) à laquelle s'ajoute une allocation forfaitaire de trente-cinq points FEHAP pour indemnisation partielle des dépenses d'eau, de gaz et d'électricité, chauffage et éclairage

supposer obscures, les dispositions des articles 22.1 à 22.5 de la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages et de tourisme en leur version applicable étaient éclairées

[U] fait valoir qu'il a demandé à la Cour d'appel d'être éclairé sur le « motif 7 » de la décision, pour savoir s'il existe un lien avec une requête en récusation présentée à son encontre par un conseil

de réouverture des débats, alors, selon le moyen, que le juge doit ordonner la réouverture des débats chaque fois que les parties n'ont pas été à même de s'expliquer contradictoirement sur les éclaircissements

cyclomotoriste a été blessé ; Attendu que, pour condamner Sébastien X... à réparer l'entier préjudice de la victime, l'arrêt, après avoir retenu que celle-ci circulait sans casque et roulait sans éclairage

pratiques anticoncurrentielles, constitutives d'ententes prohibées au sens de l'article 7 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, à l'occasion d'un appel d'offres relatif à un marché d'extension du réseau d'éclairage

avait mal positionné les girafes- n'était pas probante et qu'il n'était pas démontré, eu égard au démontage immédiat du chapiteau, que le non-respect de la consigne de protéger le sommet des tours d'éclairage