de non-accident ou une prime de résultat, ou les gratifications à caractère bénévole et exceptionnel, des indemnités versées au titre du travail des jours fériés et des dimanches, ou au titre du travail

, puis son arrêt maladie, d'autres postes compatibles avec les aptitudes de la salariée auraient dû être recherchés ; en décidant dans ces circonstances que l'employeur serait demeuré débiteur de « primes

X... un complément de prime de résultat d'un montant de 2.500 €, outre 250 € au titre des congés payés, outre la délivrance d'un bulletin de paie mentionnant ces sommes ; AUX MOTIFS QUE, sur la prime

L'employeur fait grief à l'arrêt de le condamner à payer au salarié certaines sommes à titre de rappel de prime de résultat et les congés payés afférents, alors « que lorsque le droit à une rémunération

jugement attaqué de l'avoir débouté de sa demande en rappel de commissions pour la période de septembre 1991 à mai 1992 alors que, selon le moyen, l'employeur, en continuant à verser une avance sur la prime

de non-accident ou une prime de résultat, ou les gratifications à caractère bénévole et exceptionnel, des indemnités versées au titre du travail des jours fériés et des dimanches, ou au titre du travail

X... n'a pas contesté et qui ne constitue pas un fait laissant présumer un harcèlement moral de la part de l'employeur ;- que sur la diminution de la prime de résultats pour l'année 2008 M.

la connaissance du salarié en début d'exercice ; qu'à défaut d'être fixé en début d'exercice, les objectifs fixés sont inopposables au salarié qui peut prétendre au versement de l'intégralité de la prime

, auquel une prime de résultat s'ajoutait, d'un montant variable tous les mois, voire disparaissait, tel qu'en janvier, février, et de juillet à octobre 2004 (période postérieure à la prétendue modification

de résultats et qui visitent le plus de médecins ; Il en résulte que ceux qui font le plus de résultats ont nécessairement les primes les plus conséquentes et les augmentations de salaire adéquates ;

de rendement de 1815 F annuels, - une prime de résultat d'exploitation de de 2256,50 F versée deux fois par an ; or le montant du complément poste des fonctionnaires est avant tout la résultante des décisions

de base, majoré des heures supplémentaires, ce dont il résultait qu'elle devait être prise en compte pour apprécier si le salarié avait perçu, au cours de la période considérée, le salaire minimum de

objectifs de ventes ; que pourtant, M. d'X... faisait valoir que la fixation des objectifs influait sur la rentabilité financière du concessionnaire, tant en ce qu'ils conditionnaient l'obtention des primes

X... se retrouvait seulement tenu, envers la société Trophy Radiologie, de rembourser ce prêt selon ses conditions (c'est-à-dire sur les seules primes de résultat de l'entreprise) ; qu'en condamnant M.

SECOND MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur X... de sa demande en paiement d'un complément de prime de résultats au titre de l'année 2005 ; AUX MOTIFS QUE

congés payés étant destinée à compenser la perte de rémunération résultant de la prise de congés, toutes les primes et gratifications dont le montant n'est pas affecté par la prise doivent être exclues

de la prise d'acte de la rupture, seule la décision de renégocier la prime des salarié avait été prise et qu'un processus à cette fin était mis en oeuvre (calendrier notamment) ; (qu') il ne peut être

ETAT QUE DE LA PRODUCTION GLOBALE ET DU TEMPS DE TRAVAIL EXIGE POUR CETTE PRODUCTION, ELLE EST UNE PRIME DE RESULTAT SANS LIEN AVEC LA CONTINUITE DU TRAVAIL ; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES DU FOND, APRES

licenciement, la somme de 35 263 euros pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, 13 263 euros à titre de dommages-intérêts pour licenciement abusif et préjudice moral, 5 292 euros au titre de la prime

. ; que, reprochant à l'assureur de ne pas avoir pris en considération la prime de résultat du premier trimestre de l'année 2007, en violation des dispositions du contrat d'assurance, Mme X... l'a assigné