Alain A..., officier de police judiciaire pour " procéder à l'examen médical et gynécologique complet de S.

mais ont indiqué que l'état du tiroir hydraulique qui n'était pas mécaniquement parfait n'était pas de nature à pouvoir éventuellement provoquer un fonctionnement aléatoire du système d'inversion; que Alain

refuser d'annuler la procédure dans son ensemble tout en ayant pourtant constaté l'existence de l'irrégularité invoquée, au motif inopérant que cette irrégularité n'avait pas porté atteinte aux intérêts d'Alain

dans l'exécution du contrat litigieux, avait commis une faute en n'attirant pas l'attention de la société TTI sur la dangerosité et les risques inhérents à l'utilisation de ce produit DBP 850, très alcalin

destinés à l'élimination desdits rongeurs ; que le témoignage de Michèle E..., comptable, n'est pas sérieux lorsqu'elle affirme avoir confondu une facture de cartouches 22 LRBoîte de 50 avec des piles alcaline

Jean-Paul J..., Bernard K..., Vincent L..., Alain M..., Mme N..., MM. O... et P..., Mme Q..., MM.

payer à ce dernier la somme de 77 000 francs ainsi que 3 000 francs sur le fondement de l'article 475-1 du Code de procédure pénale, avec intérêts légaux à compter du jour de l'arrêt ; "aux motifs qu'Alain

Alain Z..., directeur de la publication du journal "Le Petit Journal – l'hebdo local de l'Aude" et la Sarl Editions Arc en Ciel, en qualité de civilement responsable, respectivement, sur le fondement des

Alain Y..., demeurant ...

Yves Y..., Alain Y... et Mme Z... comme bénéficiaires ; qu'à son décès le 2 avril 1996, elle a laissé pour lui succéder M. X...

Alain Y..., travaillant dans un immeuble en construction, a été victime d'une chute causée par la rupture de la fixation d'un garde-corps contre lequel il s'appuyait pour jeter des gravats et a été blessé

en "tant qu'administratrice future d'une société en cours de création" ; pareille affirmation est contraire à ses propres déclarations lors de l'instruction et au témoignage, réitéré à l'audience, de Alain

Alain X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 2 décembre 2016, qui, pour complicité de faux en écriture publique, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis

qualités, Yvon G..., Philippe I..., Yvan J..., Guy K..., Francis O..., Patrice V..., Jean-Claude W..., Jean-Marie BB..., Christophe MM..., Patrick NN..., Philippe OO..., François QQ..., Patrick RR..., Alain

Alain Y..., 2°/ Mme Denise Z... veuve Y..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2016 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la

infirmatif attaqué a renvoyé Daniel X... devant le tribunal correctionnel sous la prévention de recel de vols ; "aux motifs que Roland Y... a expliqué avoir récupéré "l'e-mail" du 11 septembre 2001 d'Alain

Alain, contre l'arrêt n° 394 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 28 novembre 1990, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'abus de confiance, d'abus de biens

plainte complémentaire déposée le 20 mai 1996 (pièce D 85, Prod. 7), la société Bonaventure avait dénoncé deux autres abus de biens sociaux, l'un relatif aux véhicules de luxe, l'autre, à l'embauche d'Alain

. ; que, selon le rapport de l'expert comptable désigné par le juge d'instruction, Alain Bernard, (pages 39 et 40) : "la société Bessières était le plus gros client de l'indivision et il était "vraisemblablement

l'attention des maîtres-nageurs ; qu'en n'accomplissant pas de telles diligences, Jean-Paul Z... a commis une faute de négligence qui a contribué à la noyade ayant provoqué le décès de son élève ; qu'Alain