A... de traverser cette parcelle pour la desserte de son terrain, la cour d'appel n'avait pas à faire une recherche qui, touchant le fond du droit, était de nature pétitoire ; D'où il suit que le moyen

X..., salarié de la société Trefimétaux, empruntait une allée de circulation pour traverser un atelier, et se trouvait face au poste de conditionnement de petites couronnes tenu par M.

circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels, l'arrêt attaqué retient, notamment, que les prévenus ne justifiaient pas de l'autorisation de tous les propriétaires dont ils avaient traversé

décision de relaxe à relever l'absence de dépassement, au moment de la collision, de l'axe médian de la chaussée par l'automobiliste qui, pour effectuer son changement de direction, entreprenait de traverser

choisi et conditionné, il appartenait à la cour d'appel de rechercher, comme elle y était invitée, si les dommages n'avaient pas pour origine, d'une part l'application sur les palettes d'ail pendant la traversée

Barrat, demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), ... ci-devant et actuellement même ville "Le Mirabeau E", Traverse du Cirque, 2°/ de M.

Lus, épouse Roux, demeurant 3, traverses les Serres, 04000 Digne les Bains, 27°/ de M. R... Lus, demeurant Les Sabliers, avenue H.

X... ne passait plus par le chemin du Moulin sous l'Eglise mais par la cour de la ferme Porthault, traversée aussi bien à pied qu'en voiture, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de répondre à des conclusions

la vente intervenue le 5 avril 2007, permettant notamment de vérifier les mentions relatives aux servitudes et l'identité des indivisaires ayant acquis la parcelle n° [Cadastre 6] et qui était traversée

caractère rural n'était alors aucunement contesté, après avoir longé d'une part les propriétés de l'appelante et de Monsieur A..., formait un angle droit et cessait de longer la propriété B... pour traverser

Y... conduisait alors le bus de la SEMITTEL rue Luc Lorion à Saint-Pierre (en montée), lorsqu'au niveau du lycée François de Mahy, un jeune a traversé sur un passage protégé ; par une manoeuvre de sauvegarde

W... et qui aboutit au bâtiment ; ; que le chemin quartier des Clos qui part du bâtiment, traverse l'aire, traverse le lot de R... IS...

.- B... un accès direct à leur cour, jardin et dépendances à l'arrière de l'immeuble sur rue, que la privation d'un tel accès les obligerait à traverser la maison proprement dite dans des conditions malcommodes

. ; que toutefois, il n'est pas expliqué comment le feu qui brûlait effectivement dans sa cheminée a atteint la poutraison et le plancher de la bibliothèque alors qu'il aurait dû traverser d'abord la sole

Parc 2000 et par la création de la ZAC Pierre Vivès, le raccordement du réseau de collecte interne sur le réseau communal s'effectuant au niveau de l'actuel Parc 2000, rue Marcel Petipa, via deux traversées

Z... qu'ils s'excusaient du retard avec lequel ils lui faisaient parvenir un acompte de 30.000 €, qu'ils venaient de traverser une période difficile, qu'ils paieraient le solde "avec le sourire", qu'ils

Les grilles en fer seront également établies dans la forme et suivant les dimensions de celles qui existent tant pour les montants que pour les barreaux de remplissage pour les traverses et les ornements

déposées à l'audience du 13 septembre 2013, les consorts G... reprochaient au Comité des fêtes de J... d'avoir fait passer la cavalcade sur la portion du chemin d'accès partant de la route de J... qui traverse