Etienne, contre l'arrêt pénal de la cour d'assises des PYRENEES-ORIENTALES, en date du 20 décembre 2002, qui, pour viol aggravé, tentative de viol aggravé et délits connexes, l'a condamné à 19 ans de

mal-être dans l'entreprise et qu'il résultait des termes de la lettre de licenciement que Mme Y... n'avait pas contesté l'impossibilité du reclassement, de telles circonstances vouant à l'échec toute tentative

F... du chef de tentative d'extorsion avec violences ayant entraîné la mort, Mme A... et M. S... pour complicité de cette infraction. 5. L'avocat de M. F... a relevé appel de cette décision.

A..., qui ne souffrait d'aucune pathologie et ne prenait aucun traitement médicamenteux dans la période qui a précédé son décès, avait été constaté à la suite de l'échec de la tentative de réanimation

formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Montpellier, en date du 2 juin 2020, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols aggravés, vols et tentative

condamnation par la cour d'assises de l'Oise, s'agissant de l'attaque à main armée d'un péage autoroutier, ainsi que de leur contexte, ses co-accusés ayant été condamnés, également, pour homicide et tentative

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BESANCON, en date du 18 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'abus de biens sociaux, tentative

(...) que ces gestes montrent qu'ils étaient inquiets de son état de santé qui, objectivement, ne pouvait que les alerter sur les besoins de soins ; que, paniqués ou craignant que cette nouvelle tentative

d'une action involontaire, que le prévenu avait varié dans ses déclarations, ce qui tendrait à prouver qu'il cherchait à éluder sa responsabilité ; " et au motif adopté des premiers juges qu'une tentative

sans rechercher si la constitution de partie civile dont elle constatait qu'elle avait été faite au nom d'une personne décédée plusieurs années auparavant n'était pas susceptible de caractériser une tentative

COLMAR, en date du 10 mai 1990 qui, dans la procédure d'information suivie contre Salvatore Y... et Joseph Y... des chefs de destructions de biens par incendie, ayant entrainé la mort et des blessures, tentative

répondre aux conclusions par lesquelles Antoine X... faisait valoir qu'Antoine Y... avait déposé plainte contre lui en réponse à une autre plainte que le demandeur avait déposée contre lui des chefs de tentative

1980, Jean-Pierre X... a évoqué la possibilité d'une mise en scène pour circonvenir son père à propos de la vente de sa propriété, il s'est réservé le droit de déposer plainte pour escroquerie ou tentative

nommé par le juge d'instruction aux fins d'examen psychologique chez Séverine A... et Isabelle Z..., l'expert a noté, pour la première, " qu'il ne lui était pas possible de dénier toute éventualité de tentative

Henri, partie civile, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER en date du 15 mars 1988 qui, dans une procédure suivie contre X... sur sa plainte des chefs de tentative

commet un abus de qualité vraie le banquier qui recommande à l'un de ses clients de traiter avec un autre client en dissimulant la situation financière de ce dernier ; " alors que, deuxièmement, la tentative

paraissent pas devoir imposer une confrontation ; que l'agressivité du demandeur lors de sa confrontation avec Mmes Z... et B... relevée dans le procès-verbal par le magistrat instructeur, ajoutée aux tentatives

LAUNAY ; Statuant sur les pourvois formés par : - A...Marcel, - Y...Anne-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 24 janvier 2001, qui, pour escroqueries et tentative

si ces circonstances établissent que l'accident touve son origine dans le mauvais comportement des deux conducteurs, elles démontrent également qu'Eric X..., déjà averti par l'échec de la première tentative

de X... à sa mère qui elle les avaient rapportés à la mère de celle-ci ; que les médecins qui ont examiné la fillette n'ont pas relevé de trace de pénétration vaginale, sans toutefois exclure une tentative