Boinot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ferrieu, Monboisse, Finance, conseillers, M. Frouin, Mmes Bourgeot, Trassoudaine-Verger, conseillers référendaires, M.

Florian X..., Mme Marylène Y..., M.

Mouillard, président, Mme Barbot, conseiller référendaire rapporteur, M.

Pour assurer encore plus d'audimat pour la première de Succès en prime time, la chaîne laisse carte blanche à l'animateur. Résultat : encore plus de bidonnage.

Sur le rapport de Mme Sudre, conseiller, les observations de la SCPBauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

Mme [L] a assigné Mme [M] et MM.

Gomez président, Mme de la Lance conseiller rapporteur, MM. Martin, Pibouleau, Challe, Roger, Dulin conseillers de la chambre, MM. Soulard, Samuel conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Guérin, président, Mme Drai, conseiller rapporteur, M.

Soulard, président, Mme Zerbib, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de Mme le conseiller ZERBIB, les observations de la

Monboisse, conseiller rapporteur, MM. Waquet, Ferrieu, Mme Ridé, MM. Merlin, Desjardins, conseillers, Mlle Sant, MM. Frouin, Boinot, Mmes Bourgeot, Verger, conseillers référendaires, M.

Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, Mme Bourgeot, M. Besson, conseillers référendaires, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Gisèle Z..., épouse X..., demeurant ..., 2 / Mme A...,

Philippe Y..., demeurant à Saint-Fraigne (Charente) Aigre ; 3°) Mme Christine Z..., demeurant à Vaux Rouillac (Charente) Rouillac ; 4°) M.

X... tendant au paiement de dommages-intérêts en réparation du harcèlement moral qu'elle impute à MM.

Mme [O] et MM.

paiement du solde de sa créance ; Attendu que M. et Mme B... font grief à l'arrêt de les avoir condamnés à payer à Mme X... deux sommes au titre du stock qui avait été cédé, après avoir condamné Mme

m² et une descente de 80 mm prend en charge 80 m², de sorte que le rampant de couverture mesurant moins de 50 m², il n'y a aucun souci de collecte des eaux pluviales ; que M. et Mme Z... maintiennent leur

Cathala, conseiller rapporteur, MM. Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

Chabrand, conseiller rapporteur, MM. Michaud, Burgelin, Mme Dieuzeide, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Q..., Mme I..., Mme A..., Mme F..., Mme S..., M.