Philippe, demeurant rue de Foutenette Abbeville la Rivière, Etampes (Essonne) ci-devant et actuellement ...

mars 2019), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 4 octobre 2016, pourvoi n° 14-22.245), la commune de [Localité 12], connue pour ses couteaux ornés d'une abeille

Saint-Denis, 3 / de la société La Suisse assurances (France), société anonyme, dont le siège est ..., venant aux droits de la société d'assurances l'Union Phenix espagnol (UPE), 4 / de la compagnie Abeille

Jean-Louis Z..., agissant en qualité d'associé de la société South Pacific Golf and Resort X..., 4°/ M.

[Z], de la SCP Boullez, avocat de M. et Mme [H], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la Mutuelle des architectes français, de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de la société DMVIP

X...en sa qualité de copropriétaire de la résidence Abeille Dame Blanche se rapporte à l'exécution de travaux d'isolation thermique et de ravalement, travaux qui ont été régulièrement votés par l'assemblée

simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Nacarat, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], venant aux droits de la société Touzet Gaillard, 3°/ à la société Abeille

pas chargé des questions de sécurité mais avait pour seul rôle de placer les bombardes au début de la manifestation en fonction des dispositifs de sécurité (cordon de sécurité) mis en place par l'association

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu qu'il est soutenu par l'association Yves Lefebvre que le mémoire

Thouard au motif qu'à cette date la société C... n'était qu'en formation, ne saurait prospérer, les associés ayant, aux termes des statuts de la société, approuvé les actes accomplis avant cette date ;

Yves de R..., demeurant 2, place Saint-Jacques à Abbeville (Somme), 21 / de M. Victor V..., demeurant ... (Nord), 22 / de M. Nourredine J..., demeurant ...

l'immeuble loué à la SCI, ceci avant même l'acquisition de l'immeuble, le 1er septembre 2006 et la création de la SARL, le 5 février 2007, moyennant une plus-value de 84 000 euros ainsi promise aux associés

S'ETAIT RENDU EN ITALIE POUR Y FONDER EN AVRIL 1972 AVEC Y..., D'AILLEURS DIRIGEANT DE LA SOCIETE STOC UNE SOCIETE UNIVERSAL FRESE, OU IL ETAIT ASSOCIE PAR MOITIE ET POUR LE COMPTE DE LAQUELLE IL AVAIT

Abel C..., demeurant ... (Haute-Garonne), 4°/ M.

regard de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales; Mais attendu qu'en retenant que trois chèques destinés à rémunérer des soins dentaires ont été encaissés par la compagnie d'assurance Abeille

Daniel X..., demeurant 2 auprès de la Croix, 25310 Abbevillers, et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1998 par la cour d'appel de Besançon (2e Chambre civile commerciale), au

cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1992 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de la société civile professionnelle Jean-Brunet-Thierry Lejeune, notaires associés

Y..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de l'Association des centres de vie et de soins de Cayeux-sur-Mer, les conclusions de M.

Par lettre recommandée adressée au directeur de la publication de la revue Abeilles et fleurs, organe de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF), M. K...

dont le siège est [Adresse 16], a formé le pourvoi n° F 21-16.511 contre l'arrêt rendu le 9 mars 2021 par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Abeille