Alain A..., docteur en médecine, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu, le 13 juin 1986, par la cour d'appel de Besançon (2e Chambre), au profit de M.

Alain J..., demeurant ..., à Roche Lez Beaupré (Doubs), 108) M. Thierry K..., demeurant ..., 118) M. Hubert M..., demeurant ..., 128) M.

Alain I..., demeurant ... la Montagne, 19°/ de Mme Renée E..., demeurant ..., l'Oustaou, 13012 Marseille, 20°/ de M. Eric Z..., demeurant ..., 21°/ de M.

Jean-Alain Y..., Mme Dominique Y..., M.

Alain S... demeurant ..., Vernon (Eure), 23°/ M. Alain U... demeurant à Blacqueville (Seine Maritime), 24°/ M. Alain XW... demeurant 12, Clos aux moines, Canteleu (Seine Maritime), 25°/ M.

Alain X... par son employeur, la société SCET CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES, était fondé sur une faute grave et, en conséquence, d'avoir débouté le salarié de l'ensemble de ses demandes en indemnisation

propriété de celle-ci ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt attaqué de fixer comme il le fait la limite séparative des propriétés, alors, selon le moyen : 1°/ que Mme Albin

Z... et Alain A..., aujourd'hui décédé, ont créé la société France VSM, devenue la société AFS (la société), dont le capital de 300 000 francs (45 734,70 euros) a été constitué par l'apport par chacun

Alain Y..., respectivement associé et gérant de la société 3H Trading, se sont engagés à établir un contrat de travail entre les sociétés 3H Trading ou Tricotage de Beauregard et M.

commun accord le 6 juillet 1998, la société L'Espérance a alors conclu un contrat de même nature avec la société Falaise investissement hôtelier (FIH), pour la gestion d'un hôtel situé à Hérouville-Saint-Clair

ci-après annexés : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 11 mars 2014), que Pierre X... est décédé le 5 janvier 2005, laissant pour lui succéder ses six enfants Lisiane, Gilles, Chantal, Christiane, Alain

Sur les divers rappels L'URSSAF de Touraine devra verser à Alain X..., un rappel de salaire de 17.831,05 euros du mois de septembre 2005 au mois de février 2012.

(La Réunion), actuellement sans domicile connu, 54 / de Mme Fabienne XN..., demeurant Les Clairs Matins, ...

participation pour l'exercice 2001/ 2002 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de déclarer recevables les salariés en leurs demandes, alors, selon le moyen : 1°/ qu'il résulte des termes clairs

Alain X... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la société Open Sud gestion ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience

X...Alain ancien directeur du Flunch annuler des tickets de caisse, sortir l'argent de la caisse plusieurs fois par jour surtout les dimanches ou veille de ses vacances.

Alain X..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain Y..., agriculteur-producteur d'endives à Fontaine sur Maye (Somme) Crécy en Ponthieu, en cassation