Alain Y..., demeurant à Saint-Jean (Haute-Garonne), ... Bouin-l'Union, 5 / M. Roger XL..., demeurant à Maisons Laffitte (Yvelines), ..., 6 / M.

avait demandé, à un bureau d'études qualifié, un véritable diagnostic de pollution et une étude détaillée des moyens de traitement appropriés ; que le sapiteur Alain H... soulignait pertinemment que la

client; qu'ainsi, la cour d'appel, qui constatait que la société FGC avait fait preuve d'un optimisme très excessif en prévoyant que le chiffre d'affaires de 1 300 000 francs réalisé par les époux B... allait

Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, de la SCP Alain Bénabent , avocat

Joël, demeurant Cuziac, Sainte-Reine de Bretagne, Pontchâteau (Loire-atlantique), 25°/ de Monsieur LE ROCH XY..., demeurant ... à Saint-Nazaire (Loire-atlantique), 26°/ de Monsieur XC...

Alain K..., demeurant à Blagnac (Haute-Garonne), Aussonne, ..., 16 / Mme Marie-Hélène Q..., épouse T..., demeurant à Blagnac (Haute-Garonne), ..., 17 / M.

demeurant 13, Promenade du Parc Belay, 64600 Anglet, pris en sa qualité d'héritier de Suzanne Linguet épouse de La Chaise, 39 / de Mme Marie-Anne de La Chaise, épouse Gysin, demeurant 69670 Les Roches

Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Sandawana, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Vinci construction Dom-Tom,

D... , premier avocat général, Mme Labat, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société du Bastberg, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme X...

Alain X... et Mme Jocelyne Y... ont pris à bail en 1992 des locaux à usage commercial ; que les époux X... ont divorcé par jugement du 17 décembre 1997 ; que les bailleurs leur ont délivré congé sans offre

Roth, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, Gargoullaud, Azar, conseillers référendaires, Mme C..., avocat général référendaire, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme B..., conseiller, les

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée MAURY TRANSPORTS, dont le siège est à Saint-Roch (Morbihan), Rochefort-en-Terre

Alain XJ..., 41°) Mme XJ..., demeurant ensemble ... (13e), 42°) Mlle Aline XL..., demeurant ... (19e), 43°) Mlle Fernande XO..., demeurant ... (19e), 44°) Mme M. Louise XM..., demeurant ...

Roth, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Le Prado, avocat de M. B... ; Sur le rapport de M.

X..., engagé le 10 septembre 1997 en qualité de cuisinier par l'association Restaurant inter administratif Le Bonap à La Roche-sur-Yon, devenu gérant responsable à compter de mai 2005, a été licencié pour

Alain, demeurant à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), Résidences de Cagnes, bât. A2, ..., 9°) Monsieur G... André, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 10°) Monsieur H...

Alain Z..., demeurant ..., 24490 la Roche Chalais, en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1998 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société Ufac, société anonyme

Alain J..., 4 / de Mme Gilette T..., épouse J..., demeurant ensemble ..., 5 / de M.