Antoine X... de sa reprise d'instance agissant en qualité de seul héritier de Claire X... ; Sur le second moyen, pris en ses deux premières branches : Vu les articles 4, 16 et 89 du nouveau Code

d'une intensité toute particulière puisqu'il s'agit des troubles ressentis suite à la disparition d'un enfant, pour lequel la mère ne peut savoir s'il est encore vivant et cela, essentiellement, en raison

Antoine B... en état de récidive légale et de vol commis avec usage ou menace d'une arme en état de récidive légale ; "aux motifs qu'il n'est pas contesté que le décès de Tristan A... est secondaire à

Raymond, demeurant à Martigues (Bouches-du-Rhône), Allée Florida, quartier de Pouane, 11°/ de M.

; que ses parents, ainsi que ses frères et soeur, ont sollicité du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions l'indemnisation du préjudice moral qu'ils ont subi en raison

à Cherbourg (Manche) Place Bruat ; 7°) Monsieur Charles L... demeurant à Toulon (Var) ..., 4, Valbertrand ; 8°) Monsieur Pierre A... demeurant à Toulon (Var) 32, rue suffren ; 9°) Monsieur Antoine

précises, concordantes, émises sur un ton modéré et empreintes d'une certaine pudeur ; que lors de son audition auprès de la psychologue, il se justifie d'avoir parlé de ces faits, malgré sa honte, en raison

Raymond MM..., domicilié [...]                                , 53°/ à Mme Sylvie NN..., domiciliée [...]                                  , 54°/ à M.

Raymond X..., demeurant ... au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1995 par le tribunal d'instance d'Antony, en matière électorale, le concernant ; LA COUR

Antoine, - LA SOCIETE FERME AVICOLE CORSOEUF, - LA SOCIETE X... FRERES CORSOEUF, - X...

Antoine E..., 8 / Mme Ginette B..., épouse E..., demeurant tous deux lot n° 13, ..., 9 / M.

Antoine Lipovecz, demeurant 30, rue de Flandre, 54750 Trieux, 25 / de M.

Antoine épouse YKD..., demeurant ..., 56 / de M.

des textes susvisés ; "alors que, de troisième part, les transactions ont, entre les parties, l'autorité de la chose jugée en dernier ressort ; que les transactions conclues par les époux B..., Antoine

I..., demeurant Uturoa, Raiatea (Polynésie Française), 36 / de Mme Raymonde R... YO..., épouse de M.

Raymond, demeurant ..., 133°/ de Monsieur EW... Roger, demeurant 11, place Demi-Lune à Caen (Calvados), 134°/ de Monsieur EX...

Raymond XP..., demeurant à Goussainville (Val-d'Oise), ..., 59°/ de M.

Anton, contre l'arrêt n° 558 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 9 juin 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de complicité d'assassinat

Raymond C..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 19°) M. Roland E..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 20°) M.

Raymond U..., demeurant à Auty (Tarn-et-Garonne), 14 ) de M. Pierre G..., demeurant au lieudit "Sol", à Caussade (Tarn-et-Garonne), 15 ) de M.