Toutefois, cette erreur de la société IN EXTENSO MONT BLANC n'est pas d'une gravité suffisante pouvant entraîner la résiliation du contrat de travail.

Moyen produit au pourvoi n° R 15-17.370 par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Les Roches Blanches.

- un agenda 1999 portant la mention "Métro", dans lequel il était noté les entrées, les sorties et les remboursements pour des appareils Bingo et Poker, - un agenda 2000 portant la mention "Ets Duffaud

FRANCE à François X... que la rupture du contrat était motivée par la commercialisation des produits de la société PILL sans aucune référence à la commercialisation des produits de la marque PUNTO BLANCO

de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 2 décembre 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée des chefs de faux, abus de blanc-seing

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Blanc et Rousseau, avocat aux Conseils, pour la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Nord Picardie Il est reproché à l'arrêt

Thavaud, conseiller, les observations de la SCP Monod et Colin, avocat de la Communauté urbaine du Grand Nancy, de Me Blanc, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Gridel, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat des époux Y..., de Me Thouin-Palat, avocat de la société Voyages Boulet, les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré

Petit, conseiller référendaire, les observations de Me Blanc, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Vienne, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre décembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE, les observations de Me BLANC

Toitot, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de la commune de Couiza, les conclusions de M.

avril 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de la société Canon France, société anonyme, dont le siège est zone industrielle Coudray, 7, avenue Albert Einstein, 93154 Le Blanc

X..., ès qualités, de Me Blanc, avocat de la société Provence Logis, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société Le Bois Jauffret, les conclusions de M. de Gouttes, avocat

Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de Mlle Sant, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme X..., de Me Blanc, avocat de M.

E... que « l'hôtel du Stade est appelé à conserver toute sa place au sein du schéma d'aménagement de la place du Mont Blanc » ; - en 1990, la commission de sécurité a fait fermer le 3ème étage, en raison

X... a engagé une action en responsabilité et en garantie contre la SCP Larguier-Aimonetti- Blanc-Bringer-Mazars, avocat, et l'assureur de celle-ci, la société Allianz IARD, reprochant à son conseil d'avoir

la période de référence soit au montant de la rémunération qui aurait été perçue durant la période de congé si le salarié avait continué à travailler ; qu'en décidant, pour faire droit à la demande du

bail professionnel consenti à la société de notaires et ce sans augmentation du loyer, que le loyer avait subi une augmentation considérable le 28 septembre 2004 une année avant cette cession et que durant

. : "Et c'est vrai que l'élément déclencheur a été pour nous et pour beaucoup d'autres d'ailleurs l'absence de transparence de ce monsieur qui se dit le chevalier blanc de la transparence.

accessoires reconnaissait que les marques invoquées étaient dépourvues de couleur, l'arrêt, pour rejeter la demande en contrefaçon de la société Cinq huitièmes, retient que ces marques sont en noir et blanc