X... et la société Capucine se prévalaient dans leurs conclusions d'appel, énonce, d'une part, qu'est revendiqué « un détail de couture apposé au niveau des omoplates, plus ou moins incliné, en prolongement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cantini Flandin, société anonyme, dont le siège est ... des Capucins

Fédération Les Nouveaux Chartreux, Capucine 2, 2°/ Madame Nicole A..., demeurant à Marseille (12e) (Bouches-du-Rhône), résidence le Vendôme, bâtiment ..., 3°/ Madame Francine C..., demeurant à Marseille

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Crédit foncier de France, société anonyme, dont le siège est 19, rue des Capucines

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit foncier de France, société anonyme, dont le siège est 19, rue des Capucines

Alain A..., demeurant 13, Marche des Capucins, 13001 Marseille, 3 / M. Charles-Antoine A..., demeurant ..., 4 / M.

F..., charcuterie des Capucins, demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., 2°/ de M. X..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de M.

Anne Philippine, née le 07/ 04/ 1950 à Paris (75) (cfpièces 1A, 1B) "...... que le couple X... fait mention de l'existence de trois filles, Capucine née le 27/ 06/ 1977, Virginie née le 09/ 12/ 1979

X... soulignant que sa situation professionnelle s'était notablement dégradée au cours de l'année 1998, n'ayant plus de parts sociales dans la société Capucine qui est en liquidation depuis juillet 1998

4 juillet 1996), que la société L'Etoile commerciale (la caution) s'est portée caution solidaire au profit de la société Financimmo du paiement de toutes sommes qui lui étaient dues par la société Capucines

la régularité de sa saisine ; qu'en rejetant en l'espèce les exceptions d'irrecevabilité et de nullité de l'appel soulevées par l'ANAH tirée du défaut de capacité d'ester en justice de la SCI OPERA CAPUCINES

Captant D..., demeurant ... (Loire-atlantique), 2 / de M. B... Emile, demeurant ... (Loire-atlantique), 3 / de M. Gérard J..., demeurant ... (Loire-atlantique), 4 / de M. C...

Jean-Pierre C..., demeurant ... des Capucins à Marseille (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

André E..., 2 / Mme Jeannine E..., demeurant ci-devant ..., 85450 Chaille C... et actuellement ... des Capucins, 85400 Luçon, en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1997 par la cour d'appel

L'OPERATION ; QU'AINSI LE MOYEN NE SAURAIT ETRE ACCUEILLI ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL EST ENCORE REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR LIMITE LA REPARATION DU PREJUDICE SUBI PAR LA DAME CARLANI

Monsieur Lionel C... étant lui-même placé sous la responsabilité d'abord, de Monsieur Yvan D..., Directeur Général Adjoint puis de Madame Capucine F... à compter de décembre 2006 en tant que Directrice

ses difficultés s'accroissaient, une absence totale de volonté de sauver l'entreprise et une course effrénée vers l'argent de la part de Régis X... créant des chantiers de plus en plus sordides et captant

exposé dans ses conclusions du 15 octobre 2008 (p. 2) que la facture du 13 février 2008, dont la taxation était demandée, concernait deux dossiers différents de Mme Z... épouse X..., à savoir le dossier CAPRONI-CANALE