CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100724
13 novembre 2025
Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 avril 2024), après la reprise d'une prothèse du genou pratiquée, le 4 décembre 2012, par M.
cr
6137255ecd5801467741d1f7
3 juillet 1997
arrivait de plus en plus fréquemment" (cf. jugement entrepris, p. 27, 4ème attendu); "qu'elle indique que son conjoint, militaire de carrière, lui a fait une clef au bras, puis l'a bloquée au sol avec son genou
61372616cd58014677422dcc
23 mai 2000
les déclarations de Monsieur A... magasinier qui a indiqué qu'alors qu'il entendait Jean X...et sa secrétaire se disputer il a entendu un bruit plus fort et a constaté que Nathalie Y...se trouvait à genoux
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200700
23 mai 2019
signes d'infection pris en charge par son médecin traitant, Mme Q..., et son chirurgien ; que la persistance de l'infection a nécessité une amputation du pied le 21 août 2002, puis une amputation sous le genou
6137263fcd5801467742412e
7 novembre 2006
auparavant aurait frappé violemment à sa porte, une altercation avec échange de coups se produit entre ces trois personnes ; que Jeanine Y... présente une fracture du poignet gauche et un traumatisme au genou
61372572cd5801467741dcb4
3 octobre 1995
des faits de cette dernière ; qu'en effet, il ne pouvait la blesser, dès lors qu'elle admettait qu'il lui avait baissé son pantalon corsaire, qui est un vêtement très serré, jusqu'au niveau des genoux
61372589cd5801467741e961
30 juin 1993
déclarations d'Albert Y... que Roland X... n'a été ni méchant, ni menaçant, il y a lieu de constater qu'Albert Y... a toujours déclaré avoir manifesté son refus, en lui disant de ne pas lui caresser les genoux
61372648cd58014677424600
23 juin 2004
rejoigne ; que Jessica Y... a raconté que lors des faits, elle était en chemise de nuit et slip, et que Marcel X..., qui dormait en slip, lui retirait son sous-vêtement puis baissait le sien au niveau des genoux
60794c319ba5988459c44ea0
12 juin 1990
Attendu que la société Gengoux n'a invoqué aucun moyen contre l'arrêt avant dire droit du 20 mai 1985 et doit, par application de l'article 978 du nouveau Code de procédure civile, être déclarée déchue
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01159
31 mai 2017
C..., s'était immédiatement exécuté, s'arrêtant de courir et se mettant à genoux, et lui avec dit à plusieurs reprises: "Monsieur pardon, monsieur pardon", - qu'il s'était baissé vers lui et avait vu qu'il
60794ea89ba5988459c48f6f
23 novembre 2006
X... a été opéré du genou par M. Y..., qui lui a posé une prothèse, puis par M.
soc
61372135cd580146773f1df2
20 mars 1990
d'une rechute le médecin du travail a, le 5 septembre 1983, émis l'avis suivant : "Ne doit être affecté à aucun poste comportant le port de charges lourdes, une station debout prolongée, une position à genoux
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00004
19 février 2019
T... était entendu le 17 septembre 2012, qu'il contestait toutes les accusations à son encontre, sauf la photographie et reconnaissait avoir posé une main par mégarde sur le genou de Mme U... ; que la
61372625cd580146774234b7
28 novembre 2001
le soutient ; que les violences de Bouazza Y... sur sa personne, alléguées par Stéphanie X..., ne sont pas confortées par le certificat qui ne mentionne que des hématomes sur l'avant-bras droit, le genou
61372654cd58014677424b73
10 février 2004
totale de travail et de l'incapacité totale partielle ; que la victime âgée de 24 ans au moment de la consolidation, conserve des séquelles consistant notamment en une légère raideur douloureuse du genou
6137266bcd5801467742569f
23 novembre 1994
Arrive, demeurant à Bouffère (Vendée), ..., 3 / Mme Claudette Y..., demeurant à La Genetouze (Vendée), rue Saint-Jean, 4 / de Mme Annick Z..., demeurant à Saint-Denis la Chevasse (Vendée), Les Journaux
6079a86f9ba5988459c4d446
et Katty X... dans le fond de la salle à manger en train de s'insulter ; puis qu'Eric A... soulevait le corps de Didier Z... par le torse aidé de Katty X... qui lui tenait les jambes au niveau des genoux
6137264fcd58014677424918
19 janvier 2005
à Strasbourg ; que Maurice X... rencontrant pour la première fois dans un cadre professionnel Eric A..., monteur sur le chantier, le conviant dans sa chambre d'hôtel sous le prétexte de soulager son genou
édure suiviec/Jean-Yves LABOURE du chef de blessures involontaires
6137254dcd5801467741c97f
19 mars 1992
penser que, sans la survenance de l'accident, le demandeur aurait pu reprendre une certaine activité dans l'entreprise, celle-ci aurait déjà été réduite à cause de l'état antérieur, une prothèse du genou
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00216
17 février 2026
pratique, il travaillait au moment de la nouvelle aggravation du 10 09 2018 à mi temps thérapeutique (2 heures le matin et 1 heure l'après-midi) » mais que « Lors de l'expertise, l'examen clinique du genou
Page 8 sur 45