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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100724

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 avril 2024), après la reprise d'une prothèse du genou pratiquée, le 4 décembre 2012, par M.

Source officielle
CC

cr

6137255ecd5801467741d1f7

Cassation

3 juillet 1997

3 juillet 1997

arrivait de plus en plus fréquemment" (cf. jugement entrepris, p. 27, 4ème attendu); "qu'elle indique que son conjoint, militaire de carrière, lui a fait une clef au bras, puis l'a bloquée au sol avec son genou

Source officielle
CC

cr

61372616cd58014677422dcc

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

les déclarations de Monsieur A... magasinier qui a indiqué qu'alors qu'il entendait Jean X...et sa secrétaire se disputer il a entendu un bruit plus fort et a constaté que Nathalie Y...se trouvait à genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200700

Cassation

23 mai 2019

23 mai 2019

signes d'infection pris en charge par son médecin traitant, Mme Q..., et son chirurgien ; que la persistance de l'infection a nécessité une amputation du pied le 21 août 2002, puis une amputation sous le genou

Source officielle
CC

cr

6137263fcd5801467742412e

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

auparavant aurait frappé violemment à sa porte, une altercation avec échange de coups se produit entre ces trois personnes ; que Jeanine Y... présente une fracture du poignet gauche et un traumatisme au genou

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dcb4

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

des faits de cette dernière ; qu'en effet, il ne pouvait la blesser, dès lors qu'elle admettait qu'il lui avait baissé son pantalon corsaire, qui est un vêtement très serré, jusqu'au niveau des genoux

Source officielle
CC

cr

61372589cd5801467741e961

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

déclarations d'Albert Y... que Roland X... n'a été ni méchant, ni menaçant, il y a lieu de constater qu'Albert Y... a toujours déclaré avoir manifesté son refus, en lui disant de ne pas lui caresser les genoux

Source officielle
CC

cr

61372648cd58014677424600

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

rejoigne ; que Jessica Y... a raconté que lors des faits, elle était en chemise de nuit et slip, et que Marcel X..., qui dormait en slip, lui retirait son sous-vêtement puis baissait le sien au niveau des genoux

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CC

civ1

60794c319ba5988459c44ea0

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

Attendu que la société Gengoux n'a invoqué aucun moyen contre l'arrêt avant dire droit du 20 mai 1985 et doit, par application de l'article 978 du nouveau Code de procédure civile, être déclarée déchue

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01159

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

C..., s'était immédiatement exécuté, s'arrêtant de courir et se mettant à genoux, et lui avec dit à plusieurs reprises: "Monsieur pardon, monsieur pardon", - qu'il s'était baissé vers lui et avait vu qu'il

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civ2

60794ea89ba5988459c48f6f

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

X... a été opéré du genou par M. Y..., qui lui a posé une prothèse, puis par M.

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soc

61372135cd580146773f1df2

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

d'une rechute le médecin du travail a, le 5 septembre 1983, émis l'avis suivant : "Ne doit être affecté à aucun poste comportant le port de charges lourdes, une station debout prolongée, une position à genoux

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00004

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

T... était entendu le 17 septembre 2012, qu'il contestait toutes les accusations à son encontre, sauf la photographie et reconnaissait avoir posé une main par mégarde sur le genou de Mme U... ; que la

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cr

61372625cd580146774234b7

Cassation

28 novembre 2001

28 novembre 2001

le soutient ; que les violences de Bouazza Y... sur sa personne, alléguées par Stéphanie X..., ne sont pas confortées par le certificat qui ne mentionne que des hématomes sur l'avant-bras droit, le genou

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cr

61372654cd58014677424b73

Cassation

10 février 2004

10 février 2004

totale de travail et de l'incapacité totale partielle ; que la victime âgée de 24 ans au moment de la consolidation, conserve des séquelles consistant notamment en une légère raideur douloureuse du genou

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soc

6137266bcd5801467742569f

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

Arrive, demeurant à Bouffère (Vendée), ..., 3 / Mme Claudette Y..., demeurant à La Genetouze (Vendée), rue Saint-Jean, 4 / de Mme Annick Z..., demeurant à Saint-Denis la Chevasse (Vendée), Les Journaux

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cr

6079a86f9ba5988459c4d446

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

et Katty X... dans le fond de la salle à manger en train de s'insulter ; puis qu'Eric A... soulevait le corps de Didier Z... par le torse aidé de Katty X... qui lui tenait les jambes au niveau des genoux

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CC

cr

6137264fcd58014677424918

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

à Strasbourg ; que Maurice X... rencontrant pour la première fois dans un cadre professionnel Eric A..., monteur sur le chantier, le conviant dans sa chambre d'hôtel sous le prétexte de soulager son genou

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CC

cr

édure suiviec/Jean-Yves LABOURE du chef de blessures involontaires

6137254dcd5801467741c97f

Cassation

19 mars 1992

19 mars 1992

penser que, sans la survenance de l'accident, le demandeur aurait pu reprendre une certaine activité dans l'entreprise, celle-ci aurait déjà été réduite à cause de l'état antérieur, une prothèse du genou

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cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00216

Cassation

17 février 2026

17 février 2026

pratique, il travaillait au moment de la nouvelle aggravation du 10 09 2018 à mi temps thérapeutique (2 heures le matin et 1 heure l'après-midi) » mais que « Lors de l'expertise, l'examen clinique du genou

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