Josette née D..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 8°) de Madame H... X... née L..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 9°) de Madame I...

José Miguel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 21 janvier 1991, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement dont 2 mois avec sursis

Monsieur Lucien, Marc YW..., 4°/ Madame Marielle, Corinne XW..., 5°/ Madame Caroline, Antoinette, Thérèse P..., épouse DE R..., 6°/ Monsieur Bernard, François, Charles XQ..., 7°/ Madame Josette

José X..., demeurant ... (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1991 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de : 1 / M.

que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que l'existence de faits matériellement inexacts n'est pas établie, la phrase litigieuse n'étant qu'une hypothèse évoquée par Josie

l'arrêt suivant : Joint, en raison de leur connexité, les pourvois n° Z 05-22.053, A 05-22.054 et B 05-22.055 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Angers, 18 octobre 2005), que les Etablissements Josse

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, statuant sur les conséquences d'un accident de la circulation, a ordonné le remboursement par les ayants droit (les consorts X...) de la victime Josette

Josette, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 11 septembre 2001, qui, pour infractions au Code de la construction et de l'habitation, escroqueries

demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), chemin des Vignasses, 7°/ de Madame Sophie H... née M..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), Les Hautes de La Trinité rue Basse 47, 8°/ de Madame Josette

José Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport

Marie-Josée épouse X..., contre l'arrêt n 159 de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 9 février 1995, qui, pour participation à une opération de prêt de main-d'oeuvre illicite et marchandage

manuel Z... et la société CTEA ; que, dès lors, les ventes réalisées par la société CTEA auprès de José Manuel Z... et payées en espèces ont été déclarées contrairement à ce que conclut le président du

Josette, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 21 février 2005, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 2 ans d'emprisonnement avec sursis

attaqué (Chambéry, 6 septembre 2016), que Marie-Louise C... et son époux, Ermando X..., sont respectivement décédés les [...]                             , laissant pour leur succéder leurs enfants Josette

fondamentales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 23 janvier 2004), que la Société Martiniquaise d'habitations à loyer modéré (SMHLM) a donné en location un appartement à Mme Marie-Josée

cou et a fait pratiquer des examens radiologiques ayant révélé un traumatisme crânien sans perte de connaissance et un traumatisme du quatrième doigt de la main droite corroborent les déclarations de Josette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette Z..., veuve A...

pourvoi formé par : - LA SA AGRI-COMMERCE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 octobre 1992, qui, dans l'information suivie contre José