Patricia, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 2004, qui, pour fraude fiscale, les a condamnés, chacun, à 10 000 euros d'amende, dont

Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2002, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe des prévenus Patrick

Jean-Patrick B... es qualité de témoin puis écarté l'exception de bonne foi, a déclaré M.

. ; " aux motifs que, par mémoire daté du 2 octobre 1996, portant le cachet d entrée du 4 octobre 1996 au cabinet d instruction (D 916), la partie civile a sollicité l audition des témoins Patrick Y

Patricia, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 27 février 1987, qui, pour homicide involontaire et défaut de maîtrise de son véhicule, a condamné

Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 2002, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Patrick Y... et

attaqué a déclaré James Y... coupable de vol avec violence ; "aux motifs que le témoignage de Pascal Z..., qui affirme avoir vu le 7 décembre 1991 le véhicule mis en cause devant le domicile de Patricia

Patrick, - Y... Missoum, - Z... Ahmed, - Z... Houcine, - A... Abdenor, - A...

de comparer les plans et les photographies produits et de relever que la construction réalisée par Alain Y... ne correspond en rien au plan de la construction figurant dans l'autorisation accordée à Patrick

510, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Kléber Z... coupable d'appels téléphoniques malveillants en vue de troubler la tranquillité de Patrick

Patrick, - A...

Entre le 16 septembre 2015 et le 1 er septembre 2016, Patrick X... s'est vu prescrire des séries de transports aller-retour entre son domicile et le CHRU de Lille, les prescriptions précisant qu'il était

Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 11 octobre 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe des prévenus Patrick

Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 11 octobre 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Patrick Y...

République aux fins de réquisitions supplétives ; que le réquisitoire introductif du 24 septembre 1999 vise la "plainte avec constitution de partie civile de la société Euronetec France représentée par Patrick

l'enquête préliminaire et au supplément d'information, a considéré qu'aucun élément ne permettait d'établir que Lamenie aurait donné des instructions à son portier constitutives de discrimination au sens

en compagnie des différents membres de la bande dont plusieurs sont, à ce jour, définitivement condamnés ; qu'il a ainsi été vu aux côtés de Jean-Pierre Y..., Alain Z..., Ali A..., Thierry B... et Patrick

appel d'un coprévenu, a réformé le jugement rectificatif du 18 juillet 2000 quant au nombre de prévenus solidairement condamnés à dommages et intérêts envers la SA Logidis et condamné Dominique X..., Patrick