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178 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210373

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

J... fait quant à lui ressortir que les travaux sur plafonds le contraignaient à travailler systématiquement les bras levés, avec usage d'outils tels que perceuses, visseuses entailleuses ou robots électriques

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CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e7ad

Cassation

10 décembre 1970

10 décembre 1970

DESSINS ORIGINAUX ETABLIS SUR MICROFILM DEPUIS UN CERTAIN TEMPS PAR LA SOCIETE CITROEN ET CONSERVES COMME SECRETS, ET AYANT FAIT VALOIR QUE LES DESSINS QU'ILS AVAIENT PUBLIES N'ETAIENT QUE LE PORTRAIT ROBOT

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110146

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

[H] en date du 13 juin 2013 comme opérateur robot depuis le 20 avril 1991 précisant qu'il n'a jamais présenté de problème d'alcool dans l'entreprise ; que cette pièce manque de pertinence au regard du

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110027

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

sclérose en plaques), Madame [J] se prévalait, devis à l'appui, de ce qu'elle serait exposée à bref délai à la nécessité de faire face à des charges importantes (tels qu'ascenseur, douche, installation robotique

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CC

soc

61372274cd580146773fd317

Cassation

2 mars 1995

2 mars 1995

Bernard B..., demeurant à Roncourt (Moselle), ..., 120 / de Mme Martine XQ..., demeurant à Scy-Chazelles (Moselle), ..., 121 / de Mme Marie-Paule YR..., demeurant à Rozerieulles (Moselle), ...,

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11017

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Vous n'avez pas veillé aux intérêts de la société car ce contrat préparé par Ifremer, si nous le signons, entraînerait immédiatement de nouvelles dépenses pour la société, sans vente d'un robot par nos

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cr

61372525cd5801467741b5c5

Cassation

10 mars 1992

10 mars 1992

pas avoir recherché si un tel reclassement, éventuellement après une formation professionnelle complémentaire, était possible, soit au sein de l'entreprise, soit au sein du groupe Alsthom (Division Robotique

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00020

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

ajoute que les préjudices invoqués par les sociétés intimées sont inexistants dès lors notamment que les sociétés PRONAL et STRUCFLEX ont très rapidement retrouvé un distributeur, la société GROUPE RONDOT

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01594

Cassation

27 juin 2012

27 juin 2012

traçabilité et réalisation d'audits internes, 1998-1999 : 8 mois au sein du service maladies infectieuses de Hoechst Marion Roussel, Romainville (93) Encadrement de techniciens pour la programmation du robot

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210403

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

La mise en place d'un robot de soudure, telle qu'évoquée notamment par Monsieur E..., n'est pas une mesure propre à éviter l'exposition au risque.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10621

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

encore qu'elle se trouvait en situation de dépendance économique vis à vis de la société HD Medi ; qu'il n'est toutefois pas contesté que si la société Medi BV a confié la distribution exclusive de ses robots

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01326

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

[E] [ZJ] a pu établir un portrait-robot pour l'un d'entre eux auquel sa mère a pu ôter la cagoule ; que M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101394

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

année 2014 dont les mensualités s'élèvent à 148 € jusqu'en 2018 pour l'acquisition d'un véhicule Citroën C4, ce modèle apparaissant nécessaire pour pouvoir l'équiper d'un robot

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200091

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

qu'il résulte des questionnaires adressés par la société [1] et par M [Q] à la caisse primaire que celles-ci consistaient à charger dans des camions des carcasses de porc et de boeufs à l'aide d'un robot

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210176

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

La société KP 1 ne peut se contenter, pour faire abstraction d'un rapport d'expertise documenté réalisé consciencieusement, avec en tant que de besoin une exploration par scaphandre et robot et une venue

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01102

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

d'une première visite le 23 juin 2006 par le médecin du travail qui a établi une fiche d'aptitude mentionnant une « contre-indication au travail les bras en l'air et charges lourdes (métallisation robots

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00067

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

possibilités d'abonnements, que les statistiques fournies par LA SOCIETE DU FIGARO ne permettent pas de connaître la fréquentation réelle du site (500 utilisateurs ou 500 fois le même utilisateur ; humain ou robot

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01214

Cassation

29 novembre 2011

29 novembre 2011

dans la mesure où la société KELKOO prétend que son site présente "toutes" les offres d'Internet et les "meilleurs" prix, dans les "meilleures" boutiques, après une recherche exhaustive au moyen de robots

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00711

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

encadrent celle de l'attentat et de la circonstance que les descriptions données par les premiers témoins sont compatibles avec le physique de l'époque du mis en examen, que les portraits-robots

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10411

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

les activités suivantes: conception, fabrication, commercialisation d'appareil de vision artificielle, d'équipements de contrôle de processus industriels et d'appareils de pilotage de robots

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