Thierry X..., 2°/ Mme A...

Se plaignant de divers désordres, M. [G] a, après expertise, assigné M.

la toiture, après suppression du plafond ; que le syndicat des copropriétaires l'a assignée en remise des combles en leur état initial par rétablissement des plafonds détruits ; Attendu que pour débouter

) a exécuté les travaux de charpente par contrat direct conclu avec le maître de l'ouvrage, et l'isolation en toiture comme sous-traitant de la société Delaunay ; que se plaignant d'insuffisances thermiques

alternativement les vendredi et samedi, et les dimanche et lundi, selon une durée hebdomadaire moyenne de travail effectif de trente-six heures ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt d'avoir, pour le débouter

Thierry, - Y...

consécutive à la diminution des qualités d'isolation depuis l'automne 1988 jusqu'à 1996 avait été calculée par l'expert dans des conditions qu'il convenait d'entériner et que le préjudice résultant des désordres

du délai décennal de garantie et que les nouveaux désordres sont la suite et la conséquences des désordres initiaux et non pas des désordres nouveaux sans liens de causalité avec les précédents ; que

de l'installation réalisée par la société Ateliers du Madon, tout en retenant que la société Industelec avait procédé à une étude de faisabilité, calculant les besoins d'énergie, faisant un bilan thermique

conseil de prud'hommes, notamment d'une demande de résiliation du contrat de travail ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Orléans, 27 mai 2004) de l'avoir débouté

société AGC; que par arrêt du 11 mai 1994 la cour d'appel de Rouen s'est déclarée incompétente au profit de la cour d'appel de Paris ; Attendu que la société ETAE fait grief à l'arrêt de la débouter

compagnie Cigna France à payer à la commune de la La Machine une provision d'un certain montant en ordonnant, avant dire droit sur l'indemnisation, une expertise d'évaluation des travaux de reprise, et a débouté

revêtements des sols et murs à la société Entreprise [F], assurée auprès de la société Aviva assurances, aujourd'hui dénommée Abeille IARD et santé ; - les lots plâtrerie, faux-plafonds, isolation thermique

B... d'avoir lui-même établi des plans insuffisants qui ne tenaient pas compte du gradient thermique entre les températures extérieures et intérieures, ou ne prévoyaient pas le bouchement des trous de

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 23 juin 1998), qu'une collision s'est produite le 15 septembre 1989 entre une motocyclette, pilotée par Thierry

biens de la société Idées 54, dont le siège est à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., 3 / de la société Messina, dont le siège est à Metz (Moselle), ..., 4 / de la société nouvelle d'isolation thermique

D... travaillait debout ou était debout toute la journée ; mais, Mme Y...

pourvoi formé par Mme [S] [U], divorcée [D], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 2 septembre 2013 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Théras

Le vendeur fait grief à l'arrêt de retenir sa responsabilité décennale au titre des désordres et malfaçons concernant l'isolation et de le condamner à payer aux acquéreurs diverses indemnités, alors «

Se plaignant de divers désordres, l'acquéreur a assigné la venderesse, la société Belvédère et le notaire en paiement de diverses sommes sur le fondement du dol et, à titre subsidiaire, sur celui de la