la motocyclette conduite par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

- motocyclette de M.

l'arrêt et avoir été heurté par la camionnette en panne s'étant rabattue brusquement sur la voie de droite sans mettre son clignotant ; " qu'il ne peut être reproché au prévenu d'avoir doublé un véhicule

, la cour d'appel ne pouvait déclarer le prévenu seul responsable de l'accident sans rechercher si X..., qui n'a heurté aucun véhicule, n'avait pas commis une faute ayant consisté en un manque de maîtrise

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DANS UNE VILLE, LE POLICIER MOTOCYCLISTE OTT, FRANCHISSANT UN CARREFOUR, EQUIPE DE FEUX TRICOLORES, FUT HEURTE PAR LE CYCLOMOTEUR

infirmatif attaqué, que la motocyclette de M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION, LE 15 MAI 1968, PAR LA DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, D'UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS

Q... et de la motocyclette avec le véhicule conduit par Z... I..., puis de la motocyclette avec le véhicule conduit par T...

TEMPS CLAIR, SUR UNE DISTANCE MINIMUM DE 30 M ; EN CE QUE, D'AUTRE PART, L'ARRET ATTAQUE A RELAXE Y...

X..., alors qu'il pilotait une motocyclette au cours d'une séance d'entraînement sur un circuit fermé, a été heurté par la motocyclette conduite par M.

X..., alors qu'il circulait en motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule de la société Vert Azur jardin, assurée auprès de la société Groupama Alpes

[H] le 13 juin 2020 à 22 heures 15, l'arrêt attaqué énonce que les policiers, de passage devant un établissement de lavage de véhicules, ont avisé un groupe de sept personnes qui lavaient cinq motocyclettes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre avril deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 mars 2020), le 27 janvier 2011, la motocyclette que M.

N... conducteur du véhicule qui se trouvait dans l'intersection à proximité de celui de Mme J..., entendu le 22 août 2014, soit le lendemain des faits, la motocyclette conduite par M.

motocyclette avec son aile avant gauche, qu'il a été déséquilibré, mais n'est pas tombé, mais qu'il a dans la foulée heurté avec son bras gauche le pare-brise du véhicule qui suivait ce premier véhicule

énonce qu'il ressort du procès-verbal établi par les services de police que les deux motocyclistes en cause remontaient la file de véhicules sur la voie centrale ; que pour des raisons indéterminées,

X..., qui pilotait une motocyclette, a heurté un camion appartenant au conseil général de la Haute-Corse, conduit par M.

courbe, la motocyclette de M.