ROSSIGNOL AU CLUB FRANCAIS DU SKI ALORS QU'IL RESSORT DES FACTURES VERSEES AUX DEBATS QUE LES ETABLISSEMENTS ROSSIGNOL AVAIENT VENDU A CEUX CI DES SKIS QUI LEUR ONT ETE ENSUITE RETROCEDES ET DONT IL ETAIT

Carillon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société SKF France, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

France, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Attendu que la société SKF France fait valoir que la déclaration de pourvoi a été

régulièrement en 1966 ; qu'en outre, la Cour d'appel aurait dénaturé les statuts du Syndicat national des moniteurs de ski français, en affirmant que l'Ecole de Ski et la section locale du syndicat se

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LE CENTRE MUNICIPAL DE SKI NORDIQUE DU GRAND BORNAND FAIT GRIEF A LA DECISION ATTAQUEE D'AVOIR POUR L'ANNEE 1981 CLASSE SES ANIMATEURS DE SKI DE FOND POUR LES COTISATIONS

la Banque Française de l'Orient à Genève ; que selon le document administratif unique n° 408 975 du 2 décembre 1998 la SARL Chaletty a importé des tissus en provenance du fournisseur taïwanais Golden Sky

a violé l'article 1384 du Code civil ; 4 ) qu'il résultait des déclarations du lieutenant Y... que lors de l'accident il existait d'autres unités, alias trois embarcations de plaisance dont un jet ski

Statuant tant sur le pourvoi incident relevé par le Syndicat national des moniteurs de ski français (Snmsf), que sur le pourvoi principal formé par M.

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Philippe X... et son fils Romain, âgé de 6 ans, se sont embarqués sur un télésiège de la station de ski

Y... a déposé, auprès de l'INPI, le 9 novembre 1988, la marque complexe "Nevada Bob's", enregistrée en classe 38 pour désigner des produits et articles de sport, notamment, golf tennis et ski, caractérisée

(Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société Sky Climber France, dont le siège social est ...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association régie par la loi de 1901, "le SKI CLUB DE NICE", dont le siège est ...

permettaient pas de retenir l'existence d'une servitude, faisaient disparaître celle d'un préjudice indemnisable à ce titre et que l'installation des canons à neige et l'élargissement de la piste de ski

X... a été engagé par la société Skis Dynastar, filiale de la société Skis Rossignol le 30 août 1999 en qualité de directeur général de cette filiale ; qu'il a été nommé le 22 septembre 2005, avec effet

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat CGT SKF

à de jeunes enfants, a fait appel à l'Ecole de ski française (ESF) afin d'avoir à sa disposition des moniteurs de ski ; que M.

X... utilisait des skis avec lesquels il n'avait pas l'habitude de skier, ce qui aurait dû le conduire à modérer sa vitesse ; que pourtant aucune trace de sa trajectoire n'avait été relevée depuis sa sortie

Michel X... appartenait en 1980 à l'équipe de France de ski artistique ; que la Fédération française de ski avait souscrit un contrat d'assurance groupe auprès de l'UAP garantissant les membres de l'équipe