Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 28 mars 2024), M. et Mme [F] occupent une maison d'habitation appartenant en propre à M.

Marie, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 2004 qui, dans la procédure suivie contre Lionel Z... du chef de blessures

les marchandises emportées ; que cependant ces déclarations sont invérifiables et sont contredites par les témoignages de nombreuses personnes et les explications des co-prévenus Roger Z... et Jean-Marc

Z... ; que Benjamin aurait eu treize ans lorsque Benjamin aurait reçu la confidence de sa mère selon laquelle c'était Marc Z... son vrai père ; que l'attestation de X...

2015 est irrecevable, le délai d'appel ayant expiré le 13 mars 2015.

André, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 4 août 1998, qui, sur sa plainte contre Marie-Thérèse X... pour faux en écritures publiques

François Y..., 2°/ de Mme Marie Z..., épouse Y..., 3°/ de M.

Rémy de X..., redevable de la somme de 10 196 823,11 francs s'engageait à rembourser la banque à concurrence de 6 000 000 francs, au plus tard le 31 mars 1996, par le produit de la vente de l'intégralité

Antoine, François Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 août 1995 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de Mme Anne-Marie Y..., demeurant chez Mme Y..., ..., défenderesse

selon l'arrêt attaqué statuant sur renvoi après cassation (Reims, 13 octobre 1987), que, le 22 novembre 1982, la société immobilière Berri-Ponthieu (société Berri-Ponthieu) a donné congé, pour le 31 mars

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, pris en toutes leurs branches : Attendu que, par décision du 11 mars 1988

Jean-Marie K..., demeurant ..., 19 / de M. François L..., demeurant ..., 20 / de M. Hamed M..., demeurant ..., 21 / de M. Jean N..., demeurant ..., 22 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 31 mars 2005), que Mme X... a été engagée le 3 juillet

une décision de rupture et que celle du 20 mars 1989, comme celle du 31 mars 1989 faisant référence aux deux précédentes, n'étaient que de simples modalités d'exécution de la première, la cour d'appel

SQ... , de l'union départementale de la Consommation du Logement et du Cadre de Vie du Val-de-Marne, Mme J..., MM.

brute comprise entre 1 790 000 et 1 819 999 euros : - 40 000 euros ; - pour une marge brute comprise entre 1 820 000 et 1 859 999 euros : 80 000 euros - pour une marge brute comprise entre 1 860 000 et

Robert Y..., demeurant ... à Marly-Les-Metz (Moselle), pris en sa qualité d'héritier de Mme X... Demarche son épouse et de M. Paul Y...

(Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1989 (16ème chambre, section A), au profit de M.

, à Dijon (Côte-d'Or), 48) de la société Crédit universel, dont le siège est ... (2e) (Bouches-du-Rhône), 58) de la société Franfinance crédit, dont le siège est ... à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne

Marc A..., demeurant Tennis club Val de Marne, ..., 5 / de Mme Nicole A..., épouse Z..., demeurant ..., agissant tous ès qualités d'héritiers de M.