audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt août mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de Me BLANC

Alain A..., demeurant ... (Seine-saint-Denis), 3 / Mme Catherine L..., demeurant ... à Sarcelles (Val-d'Oise), 4 / M.

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux juin mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de Me BLANC

Alain X..., demeurant ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1988 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section A), au profit de la société BASCHET et compagnie, société anonyme, .

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Michel Y..., demeurant à Paris (18ème), ..., 2°) Monsieur Alain Y..., demeurant

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L

Alain A..., demeurant à Tassin la Demi-Lune (Rhône), résidence Saphir, ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Alain X..., demeurant ..., 27200 Vernon, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1998 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit : 1 / de M.

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 8 novembre 1995, où étaient

le 17 mars 1994 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit : 1°/ de la société Automobiles Paris Défense, dont le siège est ..., 2°/ de la société CEPME, domiciliée au Cabinet Alain

Alain, Gérard, Edouard X..., demeurant ROute d'Ambonil, à Etoile, Porte-lès-Valence (Drôme), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

), en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1987 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (Chambre sociale), au profit de Monsieur Alain X..., demeurant ...

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de Me BROUCHOT et de Me BLANC

X... avait dit que Alexandre Z... portait un petit chandail à manches courtes jaune blanc cassé, un pantalon foncé et des chaussures basses et Cyril Y... un maillot avec des rayures horizontales bleues

[H] a précisé avoir vu le motard freiner et de la fumée blanche sortir du pneu arrière ; qu'il a indiqué qu'au cours du freinage la moto avait chassé de l'arrière puis avait heurté l'avant droit du véhicule

Alain Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1993 par la cour d'appel de Versailles (4e Chambre civile), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires du ... à Neuilly-sur-Seine

Alain X..., demeurant lotissement de la croix Ferra Chantecoq à Courtenay (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit du Centre

Alain X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Alain X... à payer à M. et Mme Y... la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de M.

Blanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Rémery, conseiller doyen, M. Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Alain Bénabent , avocat de M.