énergies nouvelles (CFG), société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ du Syndicat intercommunal d'Aulnay-sous-Bois, Tremblay-en-France, Blanc-Mesnil, Villepinte, dont le siège est ... d'activités des Beaudottes

la cour d'appel de Besançon (2e Chambre commerciale), au profit de la société Comptoir des boissons du Doubs, société à responsabilité limitée dont le siège est Route nationale 83, 25220 Roche-lez-Beaupré

COLIN au président de la chambre des notaires à BESANCON qu'après avoir été chargé le 15 décembre 2004 de la succession de Madame X... et de la mise en vente de la propriété familiale sise à ROCHE LEZ BEAUPRE

qualité d'auteur principal, et à Jean-Claude Z..., en qualité de complice, d'avoir fait supporter à la société civile immobilière les Coteaux le coût des travaux réalisés dans les parcelles de la source Beaupré

EN AVAIT LA POSSIBILITE POUR LES MOTIFS QU'ILS PRECISENT, DETOURNE CE NAVIRE DE SON ITINERAIRE, AVANT SON ACCOSTAGE, AFIN DE PERMETTRE L'IMMERSION, DANS LES EAUX TERRITORIALES FRANCAISES DU GOLFE DE BEAUDUC

Beauroy Eustache, président, domicilié audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1992 par la cour d'appel de Fort-de-France (1ère chambre), au profit : 1 / de M.

mentions en caractères gras et soulignés) conformément aux conditions réglementaires " ainsi que d'autres dispositions, notamment la déclaration de Madame Catherine Y..., directrice financière de VITAL BEAUTY

fiscal dont elle a fait l'objet en Allemagne avec son époux, sa soeur et son beau-frère ainsi que de divers engagements à titre personnel pour des emprunts réalisés par les sociétés constituées par son beaufrère

la société anonyme SAINTOT, dont le siège social est à Besançon (Doubs), ..., 2°/ la société anonyme ENTREPRISE GENERALE DE L'EST, dite "EGE", dont le siège social est à Thise (Doubs), Roche les Beaupré

réassurance mutuelle agricole - Groupama centre atlantique, subrogée dans les droits de la coopérative d'utilisation de matériel agricole l'Eveil et des groupements agricole d'exploitation en commun Beaupuy

entre les époux Z..., d'une part, et Madame X... et Monsieur Y..., d'autre part, était conclue « sous condition suspensive de l'obtention par le cessionnaire de l'agrément à son profit de la société BEAUTY

du groupe ; qu'en effet, il était avéré que les salariés Jodry et Tatoud, concernés par les mesures de licenciement, s'étaient vu proposer un reclassement pour le premier au sein de la société Rexam Beauty

d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Global mail concept, dont le siège est [...]                                              , exerçant sous l'enseigne Vital beauty

Luigi YD..., demeurant à Beuvry (Pas-de-Calais), ..., 60°/ M. Gérard YE..., demeurant à Ambares (Gironde), ..., 61°/ M. Patrice YG..., demeurant à Cherbourg (Manche), ..., 62°/ M.

Souterraine, 52°/ de Mme Josette XR..., demeurant ..., 53°/ de Mme Bernadette YZ..., demeurant 8, cité de la Gare, 23300 La Souterraine, 54°/ de Mme Marie-Claude U..., demeurant 23160 Saint-Germain-Beaupré

François X..., demeurant 51260 Beaudement, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1°/ M. A... Contant, ès qualités de commissaire à l'exécution du plan, demeurant ..., 2°/ M.

[Y] mentionne que la cour était composée de Mme Nathalie Beaudoux, présidente, et de MM. Ange Fiorito et Thomas Jouck, conseillers. 9.

Y... et la société Aesthetic faisaient valoir que d'autres concurrents, notamment la société Beauty Design, utilisaient des catalogues de même format et comportant une présentation et un contenu similaires

-14.507 contre l'arrêt rendu le 27 février 2025 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 2), dans le litige l'opposant à Mme [I] [U], domiciliée [Adresse 2], exerçant sous l'enseigne Addict-Beauty

novembre 2008 au 30 novembre 2009 portent chacun les informations relatives à la dénomination de l'enquête, ils concernent 9 enquêtes différentes : MÉTRO EXIT, FANTA ORANGE TASTE, C&A TRACKER 2009,U&A BEAUTY