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9 318 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372563cd5801467741d454

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

aux motifs que la demande de Franck F..., en ce qui concerne l'action civile, s'avère tout à fait logique et compréhensible, même en l'absence d'identification du tiers qui aurait le plus grièvement blessé

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c0c1

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

d'amende et a reçu X..., le garage Coulommiers auto, la CPAM et l'IPSA en leur constitution de parties civiles ; " aux motifs que, le 16 novembre 1985, X..., mécanicien au garage Coulommiers Auto, a été blessé

Source officielle
CC

cr

écembre 1993 qui, dans la procédure suiviec/Jacky ROUILLE pour délit de coups ou violences volontaires

6137256fcd5801467741db39

Cassation

3 novembre 1994

3 novembre 1994

femme pour l'exclure de ses terres au moment du divorce ; qu'il fournit à la Cour un élément troublant qui établit que bien antérieurement aux faits de l'espèce, le 20 août 1987, Mme Annick Z... a été blessée

Source officielle
CC

cr

613725dacd58014677420ff9

Cassation

11 décembre 2002

11 décembre 2002

sur le CD 978 en direction de Nevers, a perdu le contrôle du véhicule qu'il conduisait et qui appartenait à sa société, alors que la chaussée était mouillée ; son passager et lui-même n'ont pas été blessés

Source officielle
CC

cr

613725dccd58014677421131

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

emparé du couteau tombé à terre au cours de la rixe et s'en était servi en le dirigeant vers son adversaire qu'il visait par des mouvements latéraux, anticipant sa progression, suffisamment ajustés pour blesser

Source officielle
CC

cr

613725aecd5801467741fbc4

Cassation

15 octobre 1997

15 octobre 1997

X... et avec un serveur de restaurant; qu'il avait été blessé et qu'il avait porté plainte; qu'une seconde rixe avait eu lieu ultérieurement, opposant les collègues de Jean-Philippe Z... aux serveurs

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CC

cr

613725bccd58014677420268

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

comportement envers les forces de police, l'inspecteur Y... a été contraint d'utiliser sa bombe lacrymogène pour éviter que l'attitude belliqueuse de Denis X... dégénère", d'autre part, que Denis X... a blessé

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Frédéric X

613725c0cd580146774203fd

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

. ; "aux motifs que l'accident, au cours duquel Vincent Y... a été blessé, est intervenu au cours d'un jeu, mais que l'arme de la victime et l'arme utilisée par Frédéric X... n'étaient pas comparables

Source officielle
CC

soc

61372305cd5801467740471c

Cassation

12 mars 1998

12 mars 1998

ces prétentions ainsi que les moyens invoqué à leur appui, le Tribunal a violé les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile; et alors, en second lieu, que, d'une part, même si un blessé

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426af2

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

poursuite et a débouté la partie civile (Abel X...) de ses demandes ; "aux motifs que la version des faits donnée par le prévenu, est plausible, selon laquelle Abel X... a été malencontreusement blessé

Source officielle
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cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01129

Cassation

12 septembre 2023

12 septembre 2023

1 et L. 234-1 du code de la route, alors « que tout jugement ou arrêt doit contenir les motifs propres à justifier la décision ; qu'en jugeant que le fait pour le mis en examen d'avoir mortellement blessé

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200422

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

[X] a été blessé à la mâchoire par la jument de Mme [A], alors qu'il la déplaçait au sein du centre équestre exploité par cette dernière. 2. M.

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cr

613726a6cd58014677427618

Cassation

14 septembre 2005

14 septembre 2005

ayant, dans ses conclusions d'appel fait valoir que Charles Y... avait lui-même déclaré, au moment où il avait porté plainte contre lui, que les coups qu'il avait reçus ne l'avaient pas directement blessé

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cr

6137263fcd5801467742412e

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

sur Jeanine Y... qu'il n'a pas touchée ; que les déclarations d'Abdenbi X... sont corroborées par le témoignage de Mme Z... présente sur les lieux qui a notamment affirmé ne pas avoir vu Jeanine Y... blessée

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cr

édure suivie contre lui etc/José X

6137260fcd58014677422aaf

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

aux réparations civiles ; "aux motifs que "Léonidas Y..., premier appelant, soutient que José X... l'a frappé avec une matraque, que lui-même n'a fait que le repousser et que son adversaire s'est blessé

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cr

61372615cd58014677422d11

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

suis formel, la portière côté droit avant du véhicule était à demi-ouverte, la personne gisait à demi sur la chaussée... j'ai sorti complètement le corps de la personne décédée pour pouvoir accéder au blessé

Source officielle
CC

cr

613725a4cd5801467741f768

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

prélèvement de sang dont il a été l'objet a révélé une alcoolémie de 1,70 grammes pour mille ni que les occupants de la voiture qui a été heurtée par le véhicule qu'il conduisait lors de l'accident ont été blessés

Source officielle
CC

cr

ANGERS du 9 octobre 1996, qui, dans la procédure suiviec/Claude Y

613725a6cd5801467741f810

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

premièrement, si les faits dont est saisie la chambre d'accusation constituent un délit, elle prononce le renvoi de l'affaire devant le tribunal correctionnel; que l'arrêt a constaté que Roger Z... a été blessé

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CC

cr

613725a8cd5801467741f8de

Cassation

28 mai 1997

28 mai 1997

blessures de la partie civile, ces éléments de preuve étaient inopérants pour prouver que lesdites blessures avaient été causées par des coups portés par le demandeur qui soutenait que sa femme s'était blessée

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CC

cr

613724a4cd580146774172bf

Cassation

28 janvier 1992

28 janvier 1992

Z... n'était pas menaçant et qu'il a été blessé alors que la victime le désarmait ; "alors 1°) que, ainsi que Langlois l'avait fait valoir dans ses conclusions d'appel, M.

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