s'agissait pas d'une très haute cheminée, et d'ailleurs Michel C..., de l'entreprise de couverture a déclaré qu'il avait vu un homme sur une échelle métallique, sur le toit, qui démontait une cheminée en briques

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 mai 2023), informée du projet de vente de parcelles par la commune de La Brigue à M.

pour un homme de 40 ans 12, 446 - franc de rente pour Emilien âgé de 10 ans 6, 077 - franc de rente pour Aurélie âgée de 5 ans 8, 853 " attendu que l'attestation produite aux débats de la SA LPI Broux

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte au Greffe de la Cour de cassation le 10 juin 2010 Me Odent avocat à cette cour, a déclaré au nom du centre communal d'action sociale de Brioux-sur-Boutonne

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Bridor aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Bridor

Régis X... et son épouse Mme Jeannine Y... ont donné à bail à long terme au groupement agricole en commun de la Bridonnerie (GAEC) constitué entre M. Daniel X... et M.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Robert X..., demeurant à La Tremblade (Charente-Maritime), ..., 2°) La société à responsabilité limitée BRICO

l'aération, apportées par une ouverture existant depuis plus de trente ans sur le mur séparatif et qu'il est vainement prétendu comme sans effet que ladite ouverture ne serait qu'un "fenestron", un "trou bricolé

état de servir à l'usage pour lequel elle a été louée, d'en faire jouir paisiblement le preneur pendant la durée du bail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 17 décembre 2004), que la commune de Brioude

A..., en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de celui-ci ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 28 mai 2015), qu'à la suite de la pose de bridges effectuée

[L], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 24 juin 2025 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, M.

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 23-17.823 Demandeur(s) : la société MMA Iard Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Brilou

textes visés au moyen"; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que les prévenus ont été poursuivis et déclarés coupables pour avoir 1°/ à Uzès, le 12 juillet 1990, frauduleusement soustrait des briques

X... a engagé des travaux qui se sont achevés dans le courant de l'été 2014 ; qu'un constat d'infraction aux termes duquel il s'agit d'une construction entièrement neuve en parpaings et briques, à usage

fermeture de ce commerce le 10 novembre 1994, au motif que les formalités administratives n'avaient pas été respectées; qu'une mesure identique est intervenue le 16 décembre 1994 à l'encontre du magasin "Brico

pénalement que, lorsque la faute qui lui est reprochée est délibérée ou caractérisée ; que si l'expert a constaté que le chauffe-eau était, à la date de l'accident, "vétuste, en mauvais état et de surcroît bricolé

B..., accréditant, même s'il a minimisé les faits, ces déclarations, a admis "faire des petites bricoles", "bénévolement", chez le prévenu sans être déclaré, et a confirmé que Driss Y...

pour autant qu'il a laissé celui-ci contrevenir à la réglementation en vigueur ; qu'en entrant en voie de condamnation à l'égard de Jacques X... sans constater que ce dernier aurait laissé le chauffeur Briol