4 septembre suivant, le prévenu était vu en gare Saint-Charles où E... était venu le chercher ; le demandeur était vu également le 12 août précédent, Bd Romain Rolland en conversation avec le nommé Bruno

les pièces -et même la première d'entre elles- qui lui étaient soumises, violant ainsi l'article L. 16 B qui lui fait obligation de procéder concrètement à une telle analyse" ; Les moyens étant réunis

Tallinaud conseillers : Mme Chiaverini Mme Mescle lors du prononcé de l'arrêt, Mmes Chapon et Brenot, en remplacement de Mmes Chiaverini et Mescle, empêchées ; greffier : Mme Brun Ministère public

de ce dossier (p. 21 et 22), a violé encore le principe de l'impartialité et le principe de l'égalité des armes, faisant obstacle à un procès équitable ; 7 ) "alors que l'arrêt attaqué ne pouvait retenir

. ; Les moyens étant réunis ; Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale ; Attendu que les moyens ne sont pas de nature à être admis ; II - Sur le pourvoi de M.

qui accompagnait le tireur et à sa description physique, s'agissant en fait de deux hommes différents ; que des déclarations de Pierre Y..., il résultait, en effet, que l'homme brun aperçu par Marie-Ange

. ; que, dès avant la découverte du corps de la victime et l'élucidation des causes de sa mort, Bruno D... livrait aux policiers un récit détaillé du guet-apens dans lequel Claude C... avait été attiré

l'appartement du rez-de-chaussée est habituellement loué en été pour la somme de 5 000 à 6 000 francs la semaine ; au soutien de cette attestation, les prévenus ont versé aux débats la seule attestation de Bruno

C..., Jean-Marie D..., Jean E..., Jocelyn F..., Jean-Claude G..., Rosemond H..., Bruno I..., M. J... et M.

doivent être considérées avec prudence en raison du "choc" de leur arrestation, du fait de l'absence de la présence d'un avocat durant la garde à vue alors qu'ils ne se croyaient pas coupables pour revenir

concédé le 23 avril 1998 une licence exclusive d'exploitation de la marque Vilebrequin N° 96620229 et 96646232 et de la marque Kiribati n° 98713359 à la société Confection Sèvres Vendée, ZI de Pierre Brune

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de Me FOUSSARD et de la société civile professionnelle Hubert et Bruno

prêtée par une "connaissance de Marseille" dont il a refusé de révéler l'identité et lui avait servi à peser de l'or qu'il avait acheté en Belgique ; que le 24 octobre 2003, deux cailloux d'héroïne brune

(père), président de l'association Rallye Etoile, poursuivre la chasse sur les terres de Roland Z..., qui, à la suite d'un grave accident cérébral, a pour tuteur son fils, Bruno Z..., et pour subrogé-tuteur

ce fait résultant tant d'une comparaison de signatures entre ces documents et les signatures authentiques figurant dans la procédure d'autre part, des déclarations de Jean-Claude Z..., Denis A... et Bruno

qu'en s'abstenant de répondre, fût-ce succinctement, à cette articulation essentielle de la requête en nullité, la chambre de l'instruction a privé sa décision de base légale" ; Les moyens étant réunis

défini les modalités d'application, la cour d'appel, qui a fait ressortir l'absence de marge réelle de négociation des fournisseurs en cause, a, en l'état de ces seuls motifs, pu retenir

Bruno, - Y... Anne-Marie, épouse X..., - Z... Michel, - A...