. : en 3650 jours de mariage, nous n'avons pas eu un seul instant de complicité" et "Diane Y... a partagé sa vie pendant 10 ans. Elle raconte la face cachée de James X...", M.

anonyme, dont le siège est Relais de La Madeleine, 50000 Saint-Lô, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1993 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile et commerciale), au profit de la société Diac

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Tzoffey's Diams

X...) ont confié à la société Regenesis une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une maison individuelle à ossature bois sur plate-forme ; que sont intervenues la société Diaz, chargée du

lors de l'instruction des dossiers de prêts, d'une part, que seul le risque décès devait être initialement garanti mais que l'accord de la société Vie Plus a été finalement demandé pour une garantie Diat

la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE DE CHASSE LA DIANE

sont établis à l'encontre du prévenu ; "et aux motifs propres qu'il n'est pas contesté que les faits se situent dans un contexte de rivalité de membres de deux associations de résidents du " Parc de Diane

En effet, les termes mêmes de cette convention, sous un article 2 relatif à l'« étendue des diagnostics » énoncent ce qui suit : * « type de mission confiée à Qualiconsult : DIA L (limité au diagnostic

siège est [...], contre l'arrêt rendu le 13 avril 2015 par la cour d'appel de Cayenne (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de l'Hôtel du Lac bois diable

X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Reinhardt diaz promotion, les conclusions de M.

sociétés dont la raison sociale était précisée dans une liste jointe ; que la société Phem a concédé la vente des produits Neutralle à trois sociétés qui étaient ses filiales, les sociétés Cristal, Jade et Diam

C..., demeurant ensemble ..., 7 / de Mme Hélène A..., demeurant ..., prise en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société civile immobilière Dia Yagboue, défendeurs à

Aimé Y..., demeurant Collège Lakanal à Treignac (Corrèze), en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1989 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit de la société anonyme Diac

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 juin 2003) rendu sur renvoi après cassation (CIV.3, 27 avril 2000, n° D 98-19.002), que la société civile immobilière Dia Yagboue (SCI), depuis lors

été engagé le 11 septembre 2003 pour exercer les fonctions de chef adjoint dans un magasin exploité sous l'enseigne Marché U à Bourg sous la Roche, son contrat de travail étant transféré à la société Dia

mandataire liquidateur de la société Inthemix, contre l'arrêt rendu le 30 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Dia

Y..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Diac Equipement et de M.

, que la société LTI a vendu à la société Auchan des articles de confection qui ont été livrés ou étaient livrables du 16 au 30 juin 1990 et qui ont été facturés à la société Auchan ou à la société Diatex