deuxième branche : Vu l'article 385-1 du Code de procédure pénale, ensemble l'article 1351 du Code civil ; Attendu qu'en 1988 un véhicule appartenant à Mme Y... et assuré auprès de la compagnie Elvia

Gilbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1996 par la cour d'appel de Limoges (1re et 2e chambres civiles réunies), au profit : 1 / de la société Elvia assurances,

aux Petits Délices du Mole, des époux X... et de la SCI le Souras Bas, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1994 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit de la société Elfi

de la société appelante relatifs à l'hygiène de l'établissement de Brasserie et en avoir tiré des photocopies ; qu'il n'est pas contesté qu'à la date visée à la prévention, soit courant juillet 1988, Eli

la feuille d'enregistrement, et en prenant ou laissant prendre un repos journalier insuffisant, mais d'au moins 6 heures ; "aux motifs que, "(...) au vu des documents présentés par le conducteur, Eli

cour d'appel de Rennes (Chambre réunies), au profit de : 1°) la société anonyme Sotair, dont le siège est 209, bureau de la Colline à Saint-Cloud (Hauts-de-Deine), 2°) la Compagnie d'Assurances Elvia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la compagnie Elvia assurances, dont le siège

9 juin 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section A), au profit : 1°/ du Crédit industriel d'Alsace-Lorraine (CIAL), dont le siège est 67000 Strasbourg, 2°/ de la société Elfi

de Mme [Y] [K], de la société Le Gite du Vieux Moulin, de la société Strawberry Fields, de la société Le Crépuscule, de la société Tendo, de la société Chevreux Patrimoine, de la société Mace Saint Eloi

Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que le licenciement pour faute grave de Monsieur Elmi X...par la SAS Gargantua était justifié et partant de l'avoir débouté de ses demandes en

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur X... de sa demande d'expertise génétique ; Aux motifs que, « Monsieur Elvio X... fonde sa demande d'expertise génétique sur l'article 145 du

attaqué (Besançon, 24 janvier 1996), que la société civile immobilière 3 G ayant confié la réalisation de travaux à la société Entreprise service gaz, assurée pour sa garantie décennale par la société Elvia

la Cour de cassation le 25 septembre 2008, la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat à cette cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la société Perry Ellis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Elvia assurances, dont le siège est ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au GIE Elis et à la société Les Lavandières de ce qu'ils se désistent

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Y 24-10.720 Demandeur(s) : la société Elivie Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : X 24-10.719 Demandeur(s) : la société Elivie Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : V 24-10.717 Demandeur(s) : la société Elivie Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur