la réalisation était prévue au marché, n'a suscité aucune réaction du prévenu ; qu'immédiatement après l'accident, Yves X... a fait installer un petit échafaudage appelé sapine afin de protéger les fenêtres

Y..., ayant édifié, dans une cour jouxtant l'immeuble et qu'il avait acquise avec son lot, une construction obstruant les deux fenêtres de deux pièces comprises dans le lot de M.

qu'il existait une fenêtre ouvrant sur ladite cour avant la division des fonds, cet élément étant confirmé par les termes de l'autorisation donnée le 9 juillet 1964 par M.

secoué, il avait entendu qu'une pièce était détachée à l'intérieur et qu'il n'avait pas remarqué que Mme X... ait porté des traces de coups ; que les prévenus affirment qu'ils ont frappé à la porte-fenêtre

exactement retenus, qualifiés et sanctionnés par le premier juge" (cf arrêt attaqué, p 2, 4 alinéa) ; qu' "en effet, la photographie qu'elle a envoyée montre bien qu'elle a volontairement percée une fenêtre

procédure civile ; et alors, d'autre part, qu'il résulte des faits de la cause que pour voler le camion avec son chargement, les voleurs se sont procuré les clefs du véhicule en forçant le rideau d'une fenêtre

payer ces loyers à Mme Z... avec intérêts et clause pénale, alors, selon le moyen : 1 / qu'en ce qu'un des voisins ne peut, sans le consentement de l'autre, pratiquer dans le mur mitoyen aucune fenêtre

Selon le jugement attaqué (tribunal judiciaire de Lisieux, 28 novembre 2022) rendu en dernier ressort, Mme [W] a confié à la société Établissements Parmentier le remplacement des fenêtres de sa maison.

La SCI Cortis fait grief à l'arrêt de la condamner à remettre dans leur état d'origine les fenêtres A, B, C et D sur le lot n° 124, la passerelle haute, ses garde-corps et l'escalier d'accès à cette toiture

maison d'habitation contiguë à celle appartenant aux époux Y..., ont assigné ceux-ci pour les voir condamner à libérer de toutes construction et maçonnerie la totalité de l'espace correspondant à la fenêtre

départementale de l'équipement du Var le 13 juillet 1989 que sur un terrain sis commune du Castellet, au quartier Le Puech, était édifié sur la façade Est de la construction un agrandissement de 61 m , des fenêtres

ouverte au rez-de-chaussée de la maison, appartenant aujourd'hui à Mme [Y], continuerait d'exister jusqu'au décès de Mme [T] et serait ensuite murée ; que, constatant en 2010 que cette fenêtre, jusque-là

délai, suivant la nature des vices rédhibitoires et l'usage du lieu où la vente est faite ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 4 juin 1996) que la société Sincomat a vendu à Mme Y... des fenêtres

Z..., propriétaire du fonds voisin, d'une procédure destinée à trancher la contestation que ce dernier avait élevée en raison de la fermeture des fenêtres de son immeuble ouvrant sur la parcelle cédée

[R], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 11 août 1986 par l'association hospitalière de la Vallée de la Fensch, aux droits

(la société Fegec), détenu par M.

Y..., embauché en 1973 par la société Cégédur-Péchiney, a été affecté le 1er décembre 1985 en qualité de représentant pour la diffusion de portes, fenêtres et vérandas auprès des particuliers ; que M.

de l'ancienne façade, se trouvent aujourd'hui superposées des fenêtres de hauteur démesurée à l'ancien premier étage, et des fenestrons à l'ancien deuxième étage (arrêt p. 11) ; " et aux motifs adoptés