Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723a8cd5801467740c990
5 décembre 2000
5 décembre 2000
dont le siège est Mairie de Chelles Monsieur Robert Z..., 77500 Chelles, en cassation du jugement rendu le 4 mai 1999 par le tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne, au profit : 1 / de Melle Ghislaine
Source officiellesoc
61372280cd580146773fdc31
13 juin 1995
13 juin 1995
(Haute-Garonne), 2 ) de Mme Ghislaine Y..., domiciliée Technoparc, voie 5, BP 512, Labège (Haute-Garonne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code
Source officielleciv2
61372275cd580146773fd3bd
12 avril 1995
12 avril 1995
Ghislain X..., demeurant ... à Narbonne-Plage (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1995 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de M.
Source officielleciv2
61372276cd580146773fd509
8 mars 1995
8 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Ghislaine X..., demeurant HLM les Mousserons, appartement n 4, Les
Source officiellesoc
61372347cd58014677407b51
30 juin 1999
30 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Ghislaine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 février
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90541
19 juin 2025
19 juin 2025
dans l'instance enregistrée sous le numéro B 24-17.761 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Ghislain
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90522
19 juin 2025
19 juin 2025
dans l'instance enregistrée sous le numéro S 24-18.465 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Ghislain
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90509
19 juin 2025
19 juin 2025
dans l'instance enregistrée sous le numéro H 24-18.042 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Ghislain
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90543
19 juin 2025
19 juin 2025
- Direction des affaires juridiques et le Garde des Sceaux demandent la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Ghislain
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90523
19 juin 2025
19 juin 2025
dans l'instance enregistrée sous le numéro Z 24-18.564 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Ghislain
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90526
19 juin 2025
19 juin 2025
réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu l'avis de Ghislain
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90516
19 juin 2025
19 juin 2025
radiation du pourvoi numéro Z 24-16.724 formé le 21 juin 2024 par la société Aviation Capital Group LLC à l'encontre de l'arrêt rendu le 25 janvier 2024 par la cour d'appel de Paris ; Vu l'avis de Ghislain
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90513
19 juin 2025
19 juin 2025
[U] [Y] à l'encontre de l'arrêt rendu le 13 février 2024 par la cour d'appel de Chambéry ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Ghislain de Monteynard, avocat général
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90515
19 juin 2025
19 juin 2025
[S] [K] à l'encontre de l'arrêt rendu le 14 juin 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu l'avis de Ghislain de Monteynard, avocat général recueilli lors des débats ; Il convient de relever
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90514
19 juin 2025
19 juin 2025
procédure civile, la radiation du pourvoi numéro N 24-18.093 formé le 24 juillet 2024 par Mme [K] [V] épouse [I] à l'encontre de l'arrêt rendu le 23 mai 2024 par la cour d'appel de Rouen ; Vu l'avis de Ghislain
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90542
19 juin 2025
19 juin 2025
dans l'instance enregistrée sous le numéro J 24-18.297 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Ghislain
Source officiellecr
6079a8a09ba5988459c4e4e7
22 mai 1973
22 mai 1973
(GHISLAINE), VEUVE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, DU 4 FEVRIER 1972, QUI, STATUANT SUR SA CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE, A PRONONCE LA RELAXE DE Z...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01032
12 juillet 2017
12 juillet 2017
DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Ghislaine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100716
17 juin 2009
17 juin 2009
et en cassation ; Attendu que Rolande X... est décédée le 20 avril 1999, en laissant pour lui succéder son époux survivant Albert Y... et leurs huit enfants : Daniel, Marlène, Lauriane, Monique, Ghislaine
Source officiellecomm
Donne défautc/Mme Ghislaine X
6137218acd580146773f49e8
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Ghislaine, divorcée D..., demeurant Domaine du Chapître, Les Chataigniers, rue des Camélias à Bihorel (Seine-maritime), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les
Source officiellePage 9 sur 39