X..., propriétaire d'un hangar, a assigné en expulsion M.

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Lyon, 18 janvier 2001), que par acte notarié du 2 avril 1984 un pacte de préférence a été consenti par les époux X... aux époux Z... en cas de vente d'un hangar

[Z] [F], l'ordre de procéder à une soudure sur un container dans un hangar de l'entreprise. 3.

s'agissait pas nécessairement de local d'habitation, le local pouvant notamment être destiné à l'entreprise soit pour des bureaux soit pour des locaux destinés au personnel ; que la destination de hangar

contrôle d'un véhicule Mercedes occupé par un conducteur et deux passagers, après avoir remarqué que les deux passagers avaient pénétré dans un hall d'immeuble, en étaient ressortis en possession d'un sachet

[S] et [O] [X] et y ont découvert notamment des sachets ayant pu contenir de la résine de cannabis, un couteau présentant des traces de ce produit, une balance de précision, un livre de comptes, la somme

conformément à la loi ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 7 septembre 2017 et 15 mars 2018), que la société Les Chênes a confié à la société Castel et Fromaget l'édification d'un hangar

X..., de la construction, sur un terrain lui appartenant, d'une maison et d'un hangar, les a assignés en réparation de désordres ; Attendu que M.

Y... a été engagé le 15 mai 2000 par la société la Table ronde en qualité de responsable approvisionnement/gestion des stocks colis et sachets, statut cadre ; que son contrat de travail a été transféré

F... a saisi en référé le tribunal paritaire des baux ruraux en réintégration de la jouissance locative des parcelles et hangars devenus propriété de M. W... F.... 4.

Mohamed Z... dans la précipitation la société " Sedic ", société qui n'a fonctionné que pour l'établissement à Marseille de quatre factures à la société NEE de Saint-Avold, et aussi pour la location d'un hangar

la catégorie 2 étoiles NN, a violé l'article 23-3, 2e alinéa, du décret du 30 septembre 1953 ; 2°) qu'il résulte des faits de la cause que les preneurs avaient, à leurs frais, transformé un ancien hangar

n'est pas rapportée ; que l'employeur produit des attestations d'employés attestant que le prévenu "avait pris l'habitude de récupérer tous les restes de chantier et de les déposer chez lui ou dans un hangar

baux consentis en 1972 et 1980 n'étaient pas de simples renouvellements du bail initialement consentis en 1962, puisqu'il y avait, pour le bail de 1972, changement d'objet (adjonction des terrains et hangar

trouvée si l'acte dommageable ne s'était pas produit ; que la cour d'appel s'est bornée, limitant en cela le préjudice des époux Y... dû à la faute de Me Z..., à constater que le prix de vente des hangars

comme elle y était pourtant invitée, au moyen soutenant que l'autorisation délivrée à l'Earl Melufa, à laquelle les bailleurs avaient précédemment reconnu la qualité de preneur, de faire édifier un hangar

Chassagnac bien qu'elle n'ait pas été intentée à bref délai, la cour d'appel a violé ensemble les articles 1184, 1604 et 1648 du Code civil; et alors, d'autre part, que le fait que le poids des sachets

mars 1980, ont constitué avec leur fils, Pierre Y..., un GAEC puis sollicité de la bailleresse l'autorisation de réaliser, dans les lieux loués, la construction d'une fosse à lisier et d'agrandir un hangar

Brahim A..., qu'il avait accusé devant les policiers, avant de se rétracter devant le juge d'instruction, d'être le conducteur du véhicule dont ont surgi les tireurs ; qu'un sachet avec de la résine de

par les "laboratoires Vendôme" était un médicament et condamné en conséquence Olivier Y... pour exercice illégal de la pharmacie ; "aux motifs que "la vitamine C 500" est présentée en boîtes de 20 sachets