Edmond X... et Mme Jeanine X..., ses parents, ont été blessés ; qu'un jugement du tribunal de grande instance de Pau du 26 novembre 1996 a retenu que le véhicule conduit par M.

X... et de Mme Jeanine Z..., épouse X..., puis intégralement au profit de cette dernière, et de rompre l'égalité entre associés » (jugement, p. 7, § 1), cependant que M.

formé par le centre hospitalier de Y..., dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 19 octobre 2016 par la cour d'appel de Poitiers (3e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Jeanine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Mme Jeanine X... s'est

A ENTRETENU AVEC LA DEMOISELLE JEANNINE Z...

Jeanine, épouse Z..., contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Aix-en-Provence en date du 15 décembre 1987, qui les a renvoyés devant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône, le

Jeannine, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 3 juillet 2003, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

JEAN-LOUIS 2°) Y...

Jean C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1993 par la cour d'appel de Rouen (1re Chambre civile), au profit : 1 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Jeanine Z..., demeurant ..., 2°/ Mlle Eugénie X..., demeurant .

ARTICLES 331, 335, 310, 591 ET 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, VIOLATION DES DROITS DE LA DEFENSE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE MENTIONNE QUE LE TEMOIN JEANNINE

LA SOMME DE 2000 FRANCS QUE CE DERNIER PRETENDAIT LUI AVOIR REMIS A TITRE DE PRET, LE TRIBUNAL D'INSTANCE ENONCE QUE LE SEUL FAIT ETABLI EST L'ENCAISSEMENT PAR JEANINE Y...

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que Mme Jeanine X... s'est pourvue en cassation le

[R] Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Jeannin automobiles Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Ordonnance : 60043

Jeannine, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 4e chambre, en date du 28 octobre 1988 qui, pour infraction au Code des débits de boissons, l'a condamnée à 3 000 francs d'amende avec

JEANINE, QUI AVAIT ETE A SON SERVICE, ET QUI N'AVAIT PAS ACCEPTE DE PASSER A CELUI DU CENTRE HOSPITALIER, DIVERSES INDEMNITES, AU MOTIF QUE SON CONTRAT DE TRAVAIL N'AVAIT PAS SUBSISTE AVEC LE CENTRE ET

Jean-Louis Y..., ensemble, la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de Mme X... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience

branches, qui est recevable : Attendu que du mariage de Valentin X... et de Camille Z... sont nés six enfants, Norbert, Roger, Claude, Gaston, aux droits duquel se trouve aujourd'hui son fils, Ludovic, Jeanine

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Jacoupy, avocat aux Conseils, pour Mme Jeanine X....

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 978, alinéa 1er, du code de procédure civile ; Attendu que Mme Jeanine X..., divorcée Y... s'est pourvue