Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 23 janvier 1995, qui, dans l'information suivie contre Max X..., Jean-Pierre Y..., Geoffroy de VIENNE

Michel Y..., demeurant à la Fare les Oliviers (Bouches-du-Rhône), quartier des Vignons, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Olivier Y..., demeurant ..., tous trois ès qualité d'héritiers de M.

Franz-Olivier X..., - M. Jean-Michel Y..., - M.

Christian, - L...Gaby, - L...Jean-Michel, - M... Yvan, - N...Jean-François, - O...Jean-Denis, - T...

Olivier HH..., domicilié [...] , 42°/ à M. Said II..., domicilié [...] , 43°/ à M. Olivier CCCC..., domicilié [...] , 44°/ à M. Serge JJ..., domicilié [...] , 45°/ à M.

Olivier CC..., domicilié [...]                               , 44°/ à M. Serge JJ..., domicilié [...]                                  , 45°/ à M.

Michel, - Y... Olivier, - Z... Luc, - A... Dominique, - B... Claude, - C... Simon, - D... Louis, - E... Stéphane, - F... Jean-Jacques, - G... Jean-Jacques, - H...

; qu'en conséquence, la SARL EGR RENOVATION ne saurait retenir une somme quelconque au titre de ce chantier et sera déboutée de ses demandes y afférentes ; que cependant la SARL ENTREPRISE ALVES MICHEL

Olivier K... HH... , domicilié [...] , 15°/ à Mme Catherine L..., domiciliée [...] , 16°/ à M.

Olivier C..., domicilié [...]                      , 13°/ à M.

Olivier D..., demeurant ensemble ... (6e), Mme F..., épouse D..., Clémence, Stéphane, Dorothée,érome, Christophe, Antoine illes et Olivier D..., pris en leur qualité d'héritiers de M.

Michel Y...qui lui a donné par la suite, avec le soutien technique notamment de M.

Michel de X..., 2°/ Mme Michèle A..., épouse de X..., demeurant ensemble ..., 3°/ M.

par le tribunal d'instance de Clermont-Ferrand, au profit : 1°/ de la Manufacture Michelin, dont le siège est ..., 2°/ du syndicat CFDT Michelin, dont le siège est ..., 3°/ du syndicat FO Michelin

Olivier H..., caisse d'épargne écureuil, domicilié à Bordeaux (Gironde), 61, rue du Château d'Eau, 9°/ de Mme Flora A..., caisse d'épargne écureuil, 10°/ de M.

Jean-Michel X..., 3 / M. Olivier Y..., tous deux pris en leur qualité d'administrateur judiciaire de la société Dautin-Sureau, domiciliés ... (Hauts-de-Seine), 4 / M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE LE MINEUR OLIVIER X..., SE TROUVANT SUR UN CHAMP DE NEIGE, FUT HEURTE ET BLESSE PAR LE MONITEUR VUILLOUD,

Palais de Justice, à PARIS, le onze juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle Michel

1er février 1989 par le tribunal d'instance de Menton, en matière électorale, au profit : 1°/ de Monsieur Philippe I..., domicilié ... à Saint-Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), 2°/ de Monsieur Michel