Christian H..., Patrick L..., Jean-Luc G..., Régis I..., Pascal L..., Johann E..., Elias A..., Claude C..., Yann B..., Patrick S..., François F..., Christophe Y..., Hervé G..., Mme Evelyne X..., Mme Isabelle

Patrick Y..., dont la société H et K, agence de presse, a reçu mandat de leur auteur d'assurer la commercialisation ; que M.

Patrick Y..., 2°/ M. Olivier Y..., 3°/ M. Stéphane Y..., 4°/ M.

l'arrêt rendu le 27 mai 2025 par la cour d'appel de Reims ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Patrick

Jérôme X... qui doit être réparé dans, son intégralité sans perte ni profit pour aucune des parties ; Préjudices patrimoniaux avant consolidation Dépenses de santé actuelles En l'absence de demande

Patrick Y..., domicilié [...]                            , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la

, Marie-Thérèse Y... travaillait en qualité de vendeuse ; qu'à partir de septembre 1981, le couple a résidé dans les différents endroits où Patrick X... a été affecté (Marseille où est né leur premier

Patrick Y... de démontrer, conformément aux dispositions de l'article 1382 du code civil, une faute commise par M.

Patrick, - La SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLES MAAF, partie intervenante, - Y...

Patrick X... constituent de leur part respective une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage rendant intolérable le maintien de la vie commune.

Patrick C., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1994 par cour d'appel de Bourges (1e chambre), au profit de Mme Anne G. épouse C., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

dont le siège est [...]                                                , 2°/ à Mme Elodie Z..., épouse A..., domiciliée [...]                                 , prise en qualité d'héritière légale de Patrick

des Lloyd's de Londres, demeurant à Paris (8ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit de : 1°) la Compagnie le Patrimoine

X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société GAN patrimoine ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt

PREMIER MOYEN DE CASSATION : IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit n'y avoir lieu à requalifier le mandat signé entre Patrick X... et la société Georget Courtage Européen le 10 juin

preuve de la cessation de toute collaboration, et non pas seulement de la cohabitation ; que Jean-Julien X... ne justifie pas de l'absence de toute collaboration, notamment quant à la gestion du patrimoine

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par un arrêt du 7 avril 2003, statuant sur les difficultés nées de la liquidation, après divorce, des intérêts patrimoniaux

Christian X..., 2°/ Mme Patricia Y..., épouse X..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2017 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige les