X... et de six sociétés (Sitimo, SARL Déco construction, SARL Le Grand Vallon, SCI l'Ourcq de Lizy, SCI La Ruche, SCI Eliza) et pour la troisième de la SARL Prodeges Investissements et de l'EURL Prodeges

l'assuré cesse de remplir les conditions pour relever du régime d'affiliation ; qu'il est constant que l'appelant était affilié auprès de la MSA, selon ses propres déclarations, sur la base de 190 ruches

décidé le 4 décembre 2017 d'annuler la participation de Monsieur [S] à l'émission : « le grand concours des humoristes » ; que Monsieur [S] conteste que soit versée au débat la retranscription des rushes

Ruches, appareils pour l'élevage des abeilles. Mile, pollen, gelée royale, propolis.

Si parmi les attestations comportant une date, plusieurs précisent que monsieur X...avait mis des ruches sur la parcelle litigieuse en 1964-1965, que ses enfants et petit-enfants l'utilisaient pour jouer

l'enregistrement pour le suivi des listes/pax, contrôler le chargement des bagages, veiller au prélèvement des stubs par les agents affectés sur le vol, veiller à faire récupérer les éventuels bagages rush

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Judith G..., demeurant .... 48, Yad B..., Tel Aviv (Israël), 2 / Mme Ruth

Karim A..., demeurant Le Patis, chemin des Ruches, 72190 Saint-Pavas, 4 / M. Christian Y..., demeurant ..., 5 / M. Jean-Francois B..., demeurant ..., 6 / M.

Karim A..., demeurant Le Patis, chemin des Ruches, 72190 Saint-Pavas, 4 / M. Christian Y..., demeurant ..., 5 / M. Jean-François B..., demeurant ..., 6 / M.

X..., Camille Y..., demeurant Les Ruches, rue Sainte-Ange, 74390 Reignier, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

Enfin, l'arrêt retient que l'association a été créée à la suite du licenciement de Mme [Z] de l'association La Ruche du Périgord, association au sein de laquelle elle exerçait les fonctions de présidente

Pierre X..., demeurant ..., 12 / Mme Josette Y..., demeurant ..., 13 / Mme Janine Z..., demeurant ..., 14 / Mme Veuve D..., demeurant ..., 15 / Mme veuve Ruth F...

Attendu qu'en vertu d'un acte sous seing privé en date du 13 juillet 1982, la gestion d'une succursale d'épicerie et de produits divers appartenant à la société Union des coopérateurs de Provence "La Ruche

Thierry Fillion, muni d'un mandat écrit, 32 / de l'ADMR Vallées du Borne, Aravis, Grand Bornand, Le Chinaillin, La Ruche, dont le siège est 74450 Le Grand-Bornand, 33 / de l'ADMR du Pays Rochois,

X... a démissionné le 8 juin 2000 de l'emploi de chauffeur-livreur qu'il occupait au sein de la société Abeille rush ayant pour activité la livraison de plis urgents ; qu'estimant qu'il n'avait pas été

étaient livrés par la société Miko qui n'a jamais été payée et a produit au passif de la société ; que bien que la société ait été inscrite au nom de Y..., les animateurs de fait en étaient X... et Rutge

I... dispose sur les parcelles données à bail les ruches que celui-ci exploitait conjointement avec Madame O..., il n'a pour autant jamais donné l'autorisation S...

mars 1995, mai 1998, mai 1999 et avril 1996 qui ne concernent en rien l'année 2003, date à laquelle l'appelant a fait paraître des annonces pour vendre des essaims issus des élevages " buck " et de ruches