l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que le congé qui visait le lot n° 12 constitué d'un appartement comprenant une entrée, deux WC, deux salles de bains

Francis A..., demeurant près de la mairie annexe, Hermitage, 97434 l'Hermitage-les-Bains, 3 / M.

d'appel, enfin, a constaté que restaient en litige « le mauvais état général des peintures, la présence de fissures, les traces de décoloration, d'humidité et l'installation sanitaire de la salle de bain

de soins de santé sans distinguer selon qu'il s'agit d'une couverture complémentaire à titre principal ou accessoire à une garantie de dommages ; qu'il constate que les contrats Auto, Moto, Chasse et Rugby

apos;accident du travail, le médecin du travail a été amené à faire des préconisations contenues dans une étude de poste ; que s'agissant des tâches relatives à la rectification des fluides et des bains

Bernard Z..., demeurant "Le Dôme", à Ruy Y...

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit agricole des Savoie, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 mai 2000 par le juge du tribunal d'instance de Thonon-les-Bain

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, ci-après annexé : Attendu que, pour financer une opération de construction, la Caisse d'épargne de Thonon-les-Bains

MEDICALE REMUNERE TOUS LES ACTES ACCOMPLIS PENDANT LA DUREE NORMALE DE LA CURE ; ATTENDU QUE, POUR ACCORDER A CASTELLO, EN SUS DU REGLEMENT DU FORFAIT DE LA CURE SUIVIE PAR SON EPOUSE A GREOUX-LES-BAINS

D'ETUDES TECHNIQUES ET D'ENTREPRISES GENERALES (SODETEG), DONT LE SIEGE EST A KOUROU (DEPARTEMENT DE LA GUYANE); QUE LE 3 SEPTEMBRE 1971, IL A FAIT L'OBJET D'UNE MUTATION, COMME AIDE PREPARATEUR DE BAINS

AVAIT DROIT AU REMBOURSEMENT DE 24 SEANCES DE MASSAGE ET REEDUCATION COTEES AMM6 DISPENSEES DES LE 24 FEVRIER 1977 A LA STATION DE LAMALOU-LES-BAINS OU ELLE FAISAIT UNE CURE AUTORISEE DU 24 FEVRIER AU

SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ORDONNANCE ATTAQUEE, RENDUE SUR RENVOI APRES CASSATION, QUI PRONONCE, AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LES-BAINS

dans l'immeuble, que notamment l'entrée et l'escalier de l'immeuble avaient été déplacés, la façade avait été reculée, qu'une construction avait été surélevée de trois étages pour créer des salles de bains

Jacques X..., domicilié à Narbonne (Aude), ..., rue Beaumarchais, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 14 septembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Thonon les Bains (section référé

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Pierre Z..., demeurant ..., à Vals-les-Bains (Ardèche), 2°) la société TRAFIC, société anonyme

Les Bains, 2 / M. Eric X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Claude X..., épouse Y..., demeurant précédemment ... les Bains

formé par la société Locqueneux, société anonyme, dont le siège est BP 82, avenue Adenauer, 59223 Roncq, en cassation d'un jugement rendu le 11 décembre 1998 par le tribunal de commerce de Salins-les-Bains

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Samira X..., demeurant Le Pierre-Châtel, 73170 Yenne, en cassation d'un jugement rendu le 13 mai 1996 par le conseil de prud'hommes d'Aix-les-Bains

D..., Pierre, Victor, Marie de Z... de la Freslonnière, demeurant à Bains-sur-Oust (Ille-et-Vilaine), château de la Ferrière, 2 / Mme B..., Antoinette, Marie, Monique C... de Graville, épouse Jean-Baptiste