Adrien X... et M.

LE PREMIER MOYEN ET LES PREMIERE, DEUXIEME ET QUATRIEME BRANCHES DU DEUXIEME MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 9 JANVIER 1973), LE CHALUTIER DE PECHE HAUTURIERE "ADRIEN

Targe aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Adrien Targe à payer à M.

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller, les observations de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de M.

Markensea (l'assurée) a vendu à la République Croate cinq cent quarante neuf tonnes de poissons surgelés qu'elle devait acheminer depuis les Pays-Bas ; que le navire assurant le transport a été arraisonné en mer

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1985 par la cour d'appel de Versailles (2ème chambre, 2ème section), au profit : 1°/ de Monsieur Jacques, Adrien Y..., 2°/ de Madame

au directeur de la publication ; qu'en affirmant « qu'il ne peut être fait grief à l'intimé (la commune de Sanary-sur-Mer) d'avoir adressé le droit de réponse au président de l'association » ADS, au motif

Adrien X..., restaurateur à l'enseigne Le Mandarin, demeurant à Papeete (Polynésie française), rue Gauguin, en cassation d'un arrêt rendu le 31 août 1989 par la cour d'appel de Papeete (Chambre civile

Adrien C... Z...

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SICA de séchage et conditionnement des semences et de stockage des céréales dite "SICA-SCS", dont le siège social est sis zone industrielle de Meaux

Madame F..., 17 résidence Appoline Dugazon Abymes (Guadeloupe) , en cassation d'un jugement rendu le 29 juillet 1987 par le conseil de prud'hommes de Pointe à Pitre, au profit de Monsieur BERNARD Adrien

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 7 MARS 2023 Le groupement agricole d'exploitation en commun [Adresse

direction des Douanes) a, le 3 novembre 1998, fait signifier à la société Rebel (la société) le jugement d'un tribunal d'instance qui déboutait celle-ci de sa demande en remboursement de droits d'octroi de mer

Raymond Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Adrienne Z..., veuve X..., demeurant ..

[J] [OE], domicilié [Adresse 20], 17°/ à Mme [EO] [T], épouse [WH], domiciliée [Adresse 2], 18°/ à Mme [B] [M], épouse [NG], domiciliée [Adresse 17], 19°/ à Mme [G] [TF], domiciliée [Adresse 21

Marcel, Adrien X..., demeurant 41, Résidence Bord de Mer, bâtiment C, à Pointe-à -Pitre (Guadeloupe), 3 ) de M. A..., Z... Thérésine, demeurant Grande Ravine à Gosier (Guadeloupe), 4 ) de M.

Adrien C..., 12 / de Mme Rahera K..., épouse D..., demeurant tous Vaitape, Bora-Bora (Polynésie française), défendeurs à la cassation ; En présence de : 1 / M.

Vivo, 83500 La Seyne-sur-Mer, 6°/ de Mme Marie-Louise A..., née Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé