Roland D..., 4 / Mme Jeannine Y..., épouse D..., 5 / M.

Roland, - X...

pas délibérer spécifiquement sur le dossier de Monsieur Roland X... et de transposer à ce dossier l'avis émis dans l'autre dossier.

Roland K..., 8 / de M. Alexis U..., 9 / de M. Daniel Z..., 10 / de M. Justin F..., 11 / de M. Laurent M..., 12 / de M. G..., 13 / de M. Elie I..., 14 / de M.

Marius Z..., demeurant : 20270 Aleria, 2°/ M. Max Y..., demeurant ...

Roland, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN- PROVENCE, en date du 16 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viols avec tortures et actes

Roland Desroches, 94 / de M. Jacques Brohand, 95 / de M. Pierre Schram, 96 / de M. Frédéric Arraitz, 97 / de M. Michel Belligon, 98 / de M. Alexis Wetzel, 99 / de M.

, 9 décembre 2015), rendu en dernier ressort, que la société CMRJ, devenue Aldia a, suivant devis accepté le 24 octobre 2011, commandé à la société Tooeasy la création d'un site internet en vue de

Alexis O..., 6°/ de Mme Lucienne O..., épouse T..., 7°/ de M. Jean-Claude XH..., 8°/ de Mme Arlette G..., épouse U..., 9°/ de M. Francis XY..., 10°/ de Mme Denise XB..., 11°/ de M.

Pascal, Roland, demeurant le Petit Chouzé à Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire), 76°) Monsieur E...

Roland Z..., domicilié [...]                                  , 6°/ à Mme Annick A..., domiciliée [...]                                              , 7°/ à M.

Roland BL..., demeurant 16, rue du Dauphiné, 01800 Meximieux, 154 / de M. Bernard BM..., demeurant n° 34, cité de la Sommelière, 01500 Amberieu-en-Bugey, 155 / de M.

du témoin à savoir qu'il ne montrait pas son sexe à la jeune fille mais deux livres intitulés "L'empoisonneuse et le poète" et "Le Maine-et-Loire dans la guerre 3945" ; que l'un de ces livres est un roman

: Nom de l'auteur / sous alias XX... et lieux des faits victimes Objets obtenus ou mode opératoire Marcel Y... alias Jean-Paul B...

Alexis FK..., demeurant ..., 131 / de M. Norbert Roger FJ..., demeurant ..., 132 / de M. Jean FB..., demeurant Les Combes Ternand, 69620 Le Bois d'Oingt, 133 / de M.

Baffer, demeurant quartier du Soleil à Crolles, Brignoud (Isère), 13°/ Mme Françoise I..., demeurant ... de Crossey (Isère), 14°/ Mme Joséphine J..., demeurant route du Mont Rolland à Brie-et-Angonnes

coupable d'acquisition, détention et transport sans autorisation administrative de substances venimeuses classées comme stupéfiants et ce, en état de récidive légale ; " aux motifs que Jean-Georges Z..., alias

; que, néanmoins, ce prévenu a été désigné comme étant un grossiste alimentant le trafic alors en cours à Metz Borny par les déclarations réitérées et concordantes de Hassad B...et de Khelifa C..., alias