CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

102 résultats pour « Alexandra DE SAN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725a5cd5801467741f7d9

Cassation

22 avril 1997

22 avril 1997

Alexandre, - C...

Source officielle

Page 1 sur 6

Suivant →
CC

cr

61372696cd58014677426ca8

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

Sam, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 14 avril 2005, qui, pour exercice illégal de la médecine et publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 15 000

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01401

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Alexandre Z..., gérant de l'entreprise Isol Toit, se présentait à la gendarmerie de Blanquefort, pour y déposer plainte pour le vol de plusieurs sacs de laine de verre sur les chantiers de son entreprise

Source officielle
CC

cr

613726a6cd5801467742760e

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

Alexandre, - Y... Belkacem, - Z... Delphine, épouse X..., - X... André, - A... Amar, - B...

Source officielle
CC

cr

écembre 1997, qui, dans la procédure suiviec/Rainald X

61372611cd58014677422b9e

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

fait un détour pour acheter des cigarettes et prendre de l'essence, Raynald X... avait perdu le contrôle du véhicule dans un virage, terminant sa course dans un fossé et causant de graves blessures à Alexandre

Source officielle
CC

cr

61372626cd5801467742357a

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 janvier 2001, qui, pour usage abusif des biens d'un organisme de collecte de la participation des employeurs à l'effort

Source officielle
CC

cr

613725ddcd580146774211d6

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

A..., à raison d'une fois tous les 15 jours ; lui-même était mis en cause comme fournisseur par Alexandre A... et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03451

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

X... à cette époque : « tu sais que j'aime pas te voir et savoir que tu n'es pas bien comme ça.

Source officielle
CC

cr

613725e3cd58014677421525

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

banque CITY BANK de San Francisco et de longue date, notamment en 1989-1990-1991, Julien X... intervenant encore pour recouvrer des impayés dont était victime Alexandre D... ; que, quatrièmement, certains

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01407

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

la palpation de la prévenue et à la fouille de son sac, a démenti les allégations de Mme X... qui a donné une version très personnelle des conditions de son contrôle et de la fouille de son sac, allant

Source officielle
CC

civ3

6137229ccd580146773ff16c

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

X..., Lucandeo Z..., demeurant Route de l'I.N.R.A., Serra Mosca, 20230 San Giuliano, 5 / de Mme Cécile Z..., demeurant ... San Giuliano, 6 / de M.

Source officielle
CC

cr

613725cacd580146774208d2

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

Alexandre - X...

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a ordonné la disjonction des poursuitesc/Mitsuhiro B

613725fbcd5801467742206b

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

" aux motifs qu'à l'ouverture des débats devant la Cour, le conseil de Mitsuhiro B... a justifié que son client, hospitalisé à Tokyo, était dans l'impossibilité de comparaître ; que le conseil d'Alexandre

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce20

Cassation

25 octobre 2005

25 octobre 2005

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 2004, qui, pour provocation à l'usage de stupéfiants, les a condamnés chacun à 3 mois d'emprisonnement

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300853

Cassation

24 juin 2014

24 juin 2014

Alexandre Y..., M. Raymond Y... et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100999

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

X... et de Mme Y... est née, à Lyon, le 3 juillet 2004, Alexandra, reconnue par ses deux parents ; que, durant l'année 2005, la mère s'est installée en Bulgarie avec sa fille ; que, par jugement du 17

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742744f

Cassation

2 mai 2007

2 mai 2007

menace ces témoins qui ont pu connaître du crime, serait aggravée par la remise en liberté de l'un des principaux mis en cause ; qu'en outre, cet assassinat s'inscrit dans une succession de crimes de sang

Source officielle
CC

civ3

6137238fcd5801467740b627

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Philippe Marie, Alexandre Joseph X..., demeurant Albitrone, 20230 San Giuliano, en cassation d'une ordonnance rendue le 1er septembre 1999 par le juge de l'expropriation du département de la Haute-Corse

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273fc

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

Alexandre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 15 septembre 2005, qui les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de la société CLINIQUE DU PARC

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301186

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

(Alexandre A... ayant eu l'accord des propriétaires pour la reprise des 86 ha en location) [pièce SAFER n° 22] ; qu'il est expressément rappelé sur le procès-verbal de la réunion que les décisions d'attribution

Source officielle