Y... et Georges X... à la société Alsacap, qui est ainsi devenue propriétaire de 750 actions sur les 1 500 composant le capital social ; qu'au cours des négociations sur la valeurs des parts, Alexandre

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 29 août 2001, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 50 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ;

Knaus Tabbert GmbH, constructeur du véhicule (le constructeur) qui, se fondant sur une clause attributive de compétence au profit des juridictions allemandes stipulée dans la convention la liant au vendeur

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 11 Janvier 2006, qui, pour complicité d'abus de confiance et recel, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement,

Alexander, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 27 avril 1994, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'entrave discriminatoire à l'exercice d'une activité

EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A ARRET D'AVOIR ACCUEILLI LA DEMANDE DE M ALEXANDRE Y...

Distribution la somme de 400 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et aux dépens ; AUX MOTIFS QUE Mme Alexandra X... fait grief à l'employeur de l'avoir licenciée pour

la nomination est soumise à publicité, cette règle n'exclut pas la possibilité, pour ces représentants légaux, de déléguer le pouvoir d'effectuer des actes déterminés tel que celui d'engager ou de licencier

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR rejeté l'ensemble des demandes des consorts K..., dit que la résiliation du bail d'habitation liant la société Alexandre III aux consorts K... a été prononcée

de son subordonné ; que la facturation des prestations suivant une somme forfaitaire et mensuelle est un indice de l'existence d'un lien de subordination ; qu'en décidant en l'espèce, que le contrat liant

Nous vous indiquons donc que nous sommes dans l'obligation de supprimer votre poste et de vous licencier ( ). » ; que Madame Y... soutient avoir informé ses employeurs de sa grossesse d'abord par téléphone

Alexambre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (18e chambre section A), au profit de la société Cerbère sécurité France, société anonyme, dont

Z..., 2°/ à Mme Ségolène Z..., ayant droit de Alexandre Z..., domiciliés [...]                                                  , défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Alexander X..., salarié, de sa demande tendant à la condamnation de la société KPMG LLP, employeur, à lui verser la somme de 1113. 575 € à titre

en Faucigny (Haute-Savoie), La Roche sur Foron, "La Croisette", 2°/ Monsieur Luigi E..., demeurant à Saint Pierre en Faucigny (Haute-Savoie), La Roche sur Foron "Les Tattes", 3°/ de Monsieur Alexandre

Alexandre Z..., mais n'a pas pris toutes les mesures de protection nécessaires à mettre en oeuvre pour l'en préserver.

, elle n'a pas craint d'annoncer à l'ensemble des distributeurs que la marque "Alexandre Zouari" succédait à la marque "Alexandre de Paris", compte tenu du décès de Monsieur Alexandre, et de promouvoir

Alexandre X..., 2°/ de Mme Mireille Y..., demeurant ensemble ... (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation.