être vendus aux enchères en se fondant sur leur occupation par la société Mecano soudure pour considérer que la division par lots était impossible et ce, sans répondre aux conclusions des époux Antoine

25 janvier 1985, 55-1 de l'ancien Code pénal, 132-21 du Code pénal, 591, 593, 702-1 et 703 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la requête de relèvement présentée par Antoine

d'Antoine Y..., boulanger itinérant, et lui acheter son pain et quelquefois des croissants mais ne pas se souvenir d'un prêt consenti à Antoine Y... ; que le chèque remarqué par le directeur de l'agence

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 25 janvier 2001, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à un an d'emprisonnement

173, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Philippe Y... devant la cour d'assises du Haut-Rhin ; "aux motifs qu'il ressort de l'examen des faits que le décès d'Antoine

Antoine, - Y...

de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a reconnu Roland A... coupable du délit de menace de mort sous condition et de violences volontaires sur les personnes d'Antoine

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 2005, qui, pour escroquerie, tentative d'escroquerie et abus de biens sociaux, l'a condamné à 2

Antoine, contre le jugement du tribunal de police de PARIS, en date du 12 décembre 2000, qui, pour infractions au Code de la route, l'a dispensé de peine pour une contravention et l'a condamné à 230

Z... du chef d'abus de bien social ; "alors que, dans ses conclusions régulièrement déposées le 10 mai 2005, si Antoine X...

Antoine, - Z...

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 13 février 2002, qui, pour infractions au Code de l'environnement, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

Antoine Z..., 2°) M.

la totalité des restitutions et des dommages-intérêts bien qu'il n'ait reçu qu'une partie seulement des objets provenant du délit et alors même que ceux-ci auraient été restitués ; qu'en l'espèce, Antoine

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 septembre 2003, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement

dépassement d une caravane lorsqu'il voyait le véhicule Renault 5 déboîter et se déporter sur la voie centrale ; que Sébastien B... n a aucun souvenir des faits ; qu il résulte des témoignages de Antoine

Jean-Antoine, - X... Paul, - X...

est sans intérêt, le correspondant ayant attesté sans contradiction avoir reçu cet appel téléphonique ; enfin, si certains tenaient pour possible que la victime ait été le père biologique de Michel Antoine