I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 26 FÉVRIER 2020 La société Aareal

Ariel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 21 octobre 1998, qui, pour abus de biens sociaux (Yves Y...) et recel (Ariel X...), les a condamnés chacun à 6 000 francs

une étiquette reproduisant cette marque, ont, après saisie-contrefaçon, poursuivi judiciairement la société Alsacienne de distribution commerciale, dite "les Chais de l'est" (la SADC) et la société Arhial

Martin, conseiller, les observations de la SCP Defrénois et Levis, avocat de la société Arical, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de M. X..., les conclusions de M.

la concession exclusive de la distribution de fibres fibrillées, sous la dénomination Ariafibres ; que le courrier du 9 avril 2010 adressé à la société Aria par la société X...

Attendu que la société BNP Paribas a confié une campagne nationale de promotion de ses produits et services à la société Euro RSCG France ; que celle-ci a alors acquis de la société Les Films Ariane

Monboisse, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société AARIA, les conclusions de M.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 15 juillet 1998), qu'en 1993, la société civile immobilière l'Espriou (SCI) a conclu avec la société Ariane

les effectifs de l'entreprise utilisatrice pour les élections des délégués du personnel ; qu'en s'abstenant de rechercher, ainsi qu'il y était invité, si les salariés des associations Diese et Fil d'Ariane

demande de mainlevée de la curatelle alors, selon le moyen, qu'il ne résulte pas de ses énonciations que le médecin qui a établi le rapport sur lequel les juges se sont fondés figurait, comme l'exige l'aricle

Ariane, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 16 février 1999, qui, pour délit de fuite, l'a condamnée à 4 mois de suspension du permis de conduire et a prononcé

Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1999 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section C), au profit de la société Ardial, dont le siège est ..., défenderesse

[V] à payer à Mme [M] [C], avocat de Mme [Y] [Z], la somme de 13 711, 28 euros au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 et l'a condamné à payer à Mme Ariane Ory-Saal, avocat de Mme [D], la

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 janvier 2003), que la société Groupe Telci, dont la société Telci est une filiale, a assigné la société Ardial

et de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SA ARIA

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 15 JUIN 2022 1°/ la société AISH, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée la société Ambition Isère Savoie, 2°/ la société ARIA

R..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2018 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Aria, société à responsabilité limitée

Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SCI République, 4 / de la société civile immobilière (SCI) Ariane, dont le siège est rue de la République, "Les