neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MARI ASSANI

Villeneuve-La-Garenne 92390, susceptibles d'être occupés par la Sarl Aca Advanced Computers America, par la société Advanced Computers America INC ou par la société américaine Iisonic America INC et ou la société Asai

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 16 mai 2002) que les époux X..., propriétaires de parcelles situées dans le périmètre de l'Association syndicale autorisée de drainage et d'irrigation de l'Allier (ASADIA

[J] [V], prise en qualité de liquidateur judiciaire de l'association de service et de soins d'aide à domicile (ASSAD) de [Localité 3], défenderesse à la cassation.

Y... qui certifiait que "Mme X... sera embauchée au salon de coiffure New Styl', 12 place des Tilleuls, Assais-les-Jumeaux (79), en tant que coiffeuse, au titre de responsable, dès l'ouverture du salon

Y..., Noble et Assai, associés de la société SRGE, ou à toute personne qu'ils se substitueraient ; que le 28 avril, ils ont vendu leurs parts au prix nominal à la société SRGE ; que cette société les a

l'arrêt attaqué (Caen, 19 janvier 2018), le groupe David, composé de la société David miroiterie et de la société David services, a été repris le 22 septembre 2010 par le groupe verrier japonais AGC (Asahi

l'arrêt attaqué (Caen, 19 janvier 2018), le groupe David, composé de la société David miroiterie et de la société David services, a été repris le 22 septembre 2010 par le groupe verrier japonais AGC (Asahi

arrêts attaqués (Caen, 19 janvier 2018), le groupe David, composé de la société David miroiterie et de la société David services, a été repris le 22 septembre 2010 par le groupe verrier japonais AGC (Asahi

Y... , regroupés sous la dénomination « Assagi », ont signé avec cette compagnie et la société Allianz IARD (la société Allianz) une convention de désistement mutuel de la procédure engagée par les agents

plastiques, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 8 octobre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Asahi

est [Adresse 24], [Localité 19], 12°/ à l'association AMAPA, dont le siège est [Adresse 12], 13°/ à l'association ANFASIAD, dont le siège est [Adresse 4], [Localité 13], 14°/ à l'association ASSADO

SOCIETE CENTRE DE DISTRIBUTION DES ALIMENTS PROTEINIQUES, L'AFFAIRE FUT FIXEE POUR ETRE PLAIDEE AU 20 MAI 1975 ; QU'ELLE FUT RENVOYEE A L'AUDIENCE DU 25 NOVEMBRE 1975, A LA DEMANDE DU CONSEIL D'ASSADA

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 22-15.512 Demandeur(s) : l'association de soins et de services à domicile (ASSAD) et autres Avocat(s) : la SARL

suivant contrat du 17 janvier 1979, la société Fichet Bauche, spécialisée dans la fabrication de matériels de protection contre l'incendie et le vol, a confié à la société de droit égyptien Continental Assad

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par l'association Assad-Had

suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Souad X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre), au profit de la société Assodi

par les parents de Jean-Pierre Y... aux termes d'un acte notarié du 8 novembre 1949 dans lequel ce bien est ainsi désigné : un immeuble dénommé villa Jeanne à MARSEILLE quartier de Malmousque impasse Assani