Bachir, - Y... DE Z...

Quentin, , parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 2 avril 2007, qui, après relaxe de Nicolas A... du chef de vol aggravé, les a déboutés de leurs demandes

Echappé, conseiller doyen, et Mme Mamou, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

El Bachir, demeurant à Cosne-Sur-Loire (Nièvre), Le Mail Saint-Laurent, cité Saint-Laurent, logement n° 106, en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1988 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale

Bachir, contre le jugement de la juridiction de proximité de MARSEILLE, en date du 4 mai 2004, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 90 euros d'amende ; Vu le mémoire personnel produit ;

Bachir, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 14 juin 1995, qui, pour vol avec violences, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement avec interdiction d'exercer

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 21 AVRIL 2022 La société Bacchus

Gabriel X... a été embauché par la société anonyme Baches Reynaud, le 2 novembre 1978, en qualité de "bachiste-storiste-sellier garnisseur catégorie : chef d'atelier-cadre" ; qu'il était notamment stipulé

épouse X..., demeurant ..., dans l'affaire l'opposant à 1 / la société Association des fabricants industriels de Rillettes du Mans (AFIRM), dont le siège est ..., 2 / la société Rillettes Bahier

l'article 462 du nouveau Code de procédure civile, en vue de la rectification d'une erreur matérielle affectant l'arrêt n° 809 P+B prononcé le 13 avril 1999 sur le pourvoi n° N 97-17.626 opposant la société Bachy

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 octobre 2022), la société Soletanche Bachy France (la société Soletanche Bachy), a entretenu une relation commerciale avec la société Cofape international (la société Cofape

Maunand, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat des sociétés Ruffi-Chanterac et Art promotion, ès qualités, de la SCP Capron, avocat de la société Solétanche Bachy France

Badhi Z..., les conclusions de M.

X... choisie pour agrémenter les bâches, la cour d'appel a violé les articles 1315 et 1353 du code civil ; 2°) ALORS QUE dans ses conclusions d'appel, M.

, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Photo Composition

Bachir Y..., domicilié [...], 6°/ à M.

des faits, 221-3 du nouveau Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Jean-Claude C... du chef

Denis, Chef d'orchestre mandataire de l'orchestre DENYS Y..., BP 60 à Begles (Gironde), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

[O] [W] (les consorts [T]-[W]), un tribunal correctionnel a relaxé M. et Mme [Y] du chef d'homicide involontaire et déclaré recevable la constitution de partie civile des consorts [T]-[W]. 3.

D' ENTREPRISE ; ATTENDU QUE LE 30 AOUT 1960, VERS 13 HEURES 30, A LA REPRISE DU TRAVAIL, X..., CHEF DE GROUPE A LA SOCIETE MECANIQUE DE MULHOUSE, ET LE CHAUFFEUR Y...