Sur le rapport de Mme Rat, conseiller référendaire, les observations de Me Soltner, avocat de Mme [S], de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de l'établissement public foncier d'Ile-de-France, après

Sur le rapport de Mme Gallet, conseiller référendaire, les observations de Me Soltner, avocat de Mme [M], et l'avis de Mme Guilguet-Pauthe, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 novembre

Benoît Y..., 2°/ Mme Solène Y..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 10 avril 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige les opposant à Mme Nathalie

formé par le Centre régional de transfusion sanguine (CRTS) de Montpellier, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1998 par la cour d'appel de Montpellier (audience solennelle

[B] [G], ayant Me Soltner pour avocat à la Cour de cassation, M.

[Z] [A], ayant Me Soltner, SAS Zribi et Texier pour avocats à la Cour de cassation, Mme [R] [F] épouse [A], ayant Me Soltner, SAS Zribi et Texier pour avocats à la Cour de cassation, ET :

[N] Défendeur : la société Holding Cogimex Requête n° : 1061/25 Ordonnance : 90230 du 19 mars 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Holding Cogimex, ayant Me Soltner

Justice à PARIS, le douze février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER

Benoît A..., demeurant Cartigny l'Epinay, le Molay Littry (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1990 par la cour d'appel de Rouen (audience solennelle), au profit de M.

trois septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER

Benoît Y... de sa demande tendant à la condamnation de la Caisse de Crédit Mutuel de Chauny à lui rembourser la somme de 2.979,61 € ; AUX MOTIFS QU'en l'espèce, M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit au pourvoi n° J 12-15. 167 par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour Mme X...

Benoît Y..., domicilié [...], 2°/ à Pôle Emploi, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin

Benoît X..., venant aux droits d'Alfred X..., médecin néphrologue, décédé le 22 juin 2005, font grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 décembre 2008), statuant sur renvoi après cassation partielle

Benoît Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 26 avril 2001, où étaient

Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles (CRAMA) du Poitou-Charente-Vendée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1996 par la cour d'appel de Limoges (audience solennelle

» ; n° 16 : « Moi, Benoit B..., directeur, je décide de nommer une directrice adjointe en charge des services financiers sans les qualifications requises pour encadrer 1,8 ETP » ; n° 15 : « Moi, Benoit

et la société MMA IARD assurances mutuelles aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la SCP Rochelois-Besins-Benoit-Gougueheim et la société MMA IARD assurances