entraîné une incapacité totale de travail inférieure ou égale à trois mois sur la personne de Mélanie Z..., et l'a condamné à des sanctions pénales ; "aux motifs qu'il s'est avéré que le tir (de bombarde

X... a contesté l'état de frais et d'émoluments vérifié par le greffier en chef, qu'avait établi la SCP Bommart et Forster (la SCP), avoué de la société ; Sur le moyen unique, pris en ses première et

simple mandat au profit du banquier, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations en violation de l'article 122 du Code de commerce ; 2 /qu'en tout état de cause, en se bomant

d'Armor, Mainguet SAS, Saria Industries (établissement secondaire), Etablissements Caillaud, Etablissements Point SA, Etablissements Blanchamd, Monnard SA, France Gras, société des anciens Etablissements Bouvart

, D..., E..., F..., G..., H..., I... et J... font grief au tribunal d'instance d'avoir annulé les désignations de ces derniers en qualités respectives de délégués syndicaux des navires : Casanova, Bonaparte

dues par celui-ci à cet entrepreneur, comme elle devait, d'ailleurs, le faire avec succès quelques mois plus tard, négligence dont s'étaient expressément prévalues les conclusions d'appel ; qu'en se bomant

Résidence Les Pas de Grimaud, bâtiment C 203, 83310 Cogolin, en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société Bonnepart

X... coupable de trafic d'influence actif en ce qui concerne la proposition commerciale dénommée « Bonaparte (Proton) » et l'obtention de la liste des clients de la chambre de compensation «Clearstream

que l'acte d'appel soumis à la chambre d'accusation portait les énonciations suivantes : "le 16 décembre 1992, nous, Bodart faisant fonctions de greffier avons reçu ce jour la déclaration d'appel en date

distribution en France de la revue Playgirl ; que, le 11 juin , les NMPP précisaient par télex leurs conditions de distribution et annonçaient l'envoi d'un contrat type ; que le 13 juin, la société Boarts

d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales, après avoir péremptoirement affirmé qu'il savait que l'ouverture de la porte de la casemate dans laquelle sont effectués les bombardements

retenu que le point de départ de la prescription de l'action publique devait être fixé au jour du jugement d'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire de la galerie de Serge Y... sise rue Bonaparte

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société civile immobilière du Cercle (SCI), dont le siège est [...] , anciennement SCI Bompas

mars 2001 en réponse à la lettre du 12 janvier précédent que "la CMR nous indique que la somme de 42 681 francs correspondant à la facture des travaux effectués lors de l'arrêt technique du Napoléon Bonaparte

motifs que le fait reconnu par l'inculpé, d'avoir présenté à la mineure Y... une photographie d'un magazine pornographique représentant un homme nu en érection en lui disant, alors que cette enfant bombait

société civile immobilière (SCI) de Villeneuve, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1994 par cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de la société Diamant Boart

objets mobiliers m'appartenant ("sauf le meuble bar et la chaîne Schneider qui pourront être récupérés par mes enfants) ainsi que tous objets se trouvant à l'intérieur ou à l'extérieur de la maison de Bompas

Voilà aussi l'ancien chef d'état-major de la DGSE, [U] [D], bombardé quelque temps président non exécutif de LH Aviation pour 4 000 euros par mois (plus 40 000 euros de prime en cas de vente d'avion).