. ; "aux motifs que les personnes composant l'entourage du boxeur ne pourraient être regardées que comme des "personnes physiques qui n'ont pas causé directement le dommage", mais qui, dans l'esprit

cette hypothèse de contrepartie ; qu'en l'espèce, il résulte des constatations de l'arrêt attaqué que la cause de la servitude de passage (l'existence d'ouvertures irrégulières au Nord de la maison Borel

Au cours d'un gala de boxe professionnelle organisé à [Localité 1], commune de [Localité 2], M. [P] [U], ressortissant néo-zélandais âgé de 29 ans, a été mis KO lors d'un combat.

Y... ont été déclarés adjudicataires du lot n° 1 d'un ensemble de bâtiments et de terrains, contigu au lot n° 2 adjugé à la société Delbet transactions ; que cette société ayant fait construire six boxes

stationnement ; qu'enfin, le témoin Z... qui s'est mis à sa fenêtre à 3 heures du matin parce qu'alerté par une voiture qui roulait au point mort, a vu deux individus entrer dans le terrain de la villa Borel

X... se prévaut dans ses écritures d'une décision administrative tacite régularisant la situation des boxes à chevaux enjoignant une déclaration préalable qu'il dit avoir déposée le 6 juillet 2015 et qui

vue de leur exploitation ; qu'il résulte des constatations de l'arrêt que les parties avaient conclu, à un mois d'intervalle, d'une part une convention prétendument « à titre gratuit » portant sur 33 boxes

de base légale; "en ce que Simone Y... a été déclarée coupable du délit de construction sans permis de construire; "aux motifs que la réalisation, sous le hangar à destination de manège, de 20 boxes

___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Henaux Bal Boyelles

locaux ; qu'en l'espèce, le contrat de bail prévoyait que les locaux loués pourraient être utilisés pour "l'exploitation d'une salle de bal et de patinage ainsi que pour des manifestations sportives (boxe

extrait du site internet de l'établissement en date du 24 novembre 2009 que Mme [C] s'occupe de "l'entraînement de vos chevaux (…) "dans un grand haras", sur un domaine de 330 hectares comprenant "40 boxes

Le lot ravalement a été confié à la société Bonnel. 5. Débutés en juillet 2010, les travaux se sont achevés fin avril 2013. 6.

000 francs x 20 % = 180 000 francs préjudice professionnel : - carrière sportive : il n'est pas contestable que l'agression subie par la partie civile a entraîné l'arrêt de sa carrière sportive de boxe

maximum et à condition de ne pas changer la destination initiale des bâtiments ; que l'édification de la buvette et des toilettes n'entre pas dans le cadre de la confortation de l'abri à foin et des boxes

X... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel de Toulon pour avoir, en 2006, sans permis de construire ni déclaration préalable, édifié dix boxes à chevaux et défriché 3000 mètres carrés ; qu'il

[P] des boxes, des paddocks, un manège, une carrière et une allée de cavalerie et des selleries. 3. Le 24 octobre 2018, M.

aux droits de la société Financière Sofal, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1999 par la cour d'appel d'Angers (1e chambre civile, section A), au profit de la société Bonnel

X..., licencié de la Fédération française de boxe française savate (la Fédération) et membre titulaire de l'équipe de France dans cette discipline, a été victime d'un accident de la circulation au Sénégal