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356 résultats pour « Boxele »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372415cd580146774120b8

Cassation

6 mars 2003

6 mars 2003

société AB stars production de son désistement partiel ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la société AB stars production qui a pour activité l'organisation de combats de boxe

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/André X

61372675cd58014677425b8e

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

de l'audience des débats, de Mme Borel-Petot, président, de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00844

Cassation

29 juin 2021

29 juin 2021

Au cours d'un gala de boxe professionnelle organisé à [Localité 1], commune de [Localité 2], M. [P] [U], ressortissant néo-zélandais âgé de 29 ans, a été mis KO lors d'un combat.

Source officielle
CC

cr

613726a6cd5801467742762a

Cassation

25 octobre 2005

25 octobre 2005

. ; "aux motifs que les personnes composant l'entourage du boxeur ne pourraient être regardées que comme des "personnes physiques qui n'ont pas causé directement le dommage", mais qui, dans l'esprit

Source officielle
CC

civ3

6137265ccd58014677424f21

Cassation

10 novembre 1992

10 novembre 1992

cette hypothèse de contrepartie ; qu'en l'espèce, il résulte des constatations de l'arrêt attaqué que la cause de la servitude de passage (l'existence d'ouvertures irrégulières au Nord de la maison Borel

Source officielle
CC

civ3

6137219ecd580146773f5449

Cassation

4 décembre 1991

4 décembre 1991

Y... ont été déclarés adjudicataires du lot n° 1 d'un ensemble de bâtiments et de terrains, contigu au lot n° 2 adjugé à la société Delbet transactions ; que cette société ayant fait construire six boxes

Source officielle
CC

cr

61372500cd5801467741a223

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

stationnement ; qu'enfin, le témoin Z... qui s'est mis à sa fenêtre à 3 heures du matin parce qu'alerté par une voiture qui roulait au point mort, a vu deux individus entrer dans le terrain de la villa Borel

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02329

Cassation

24 octobre 2017

24 octobre 2017

X... se prévaut dans ses écritures d'une décision administrative tacite régularisant la situation des boxes à chevaux enjoignant une déclaration préalable qu'il dit avoir déposée le 6 juillet 2015 et qui

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f97b

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

de base légale; "en ce que Simone Y... a été déclarée coupable du délit de construction sans permis de construire; "aux motifs que la réalisation, sous le hangar à destination de manège, de 20 boxes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200957

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Henaux Bal Boyelles

Source officielle
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civ3

60794d1f9ba5988459c48126

Cassation

3 décembre 2003

3 décembre 2003

locaux ; qu'en l'espèce, le contrat de bail prévoyait que les locaux loués pourraient être utilisés pour "l'exploitation d'une salle de bal et de patinage ainsi que pour des manifestations sportives (boxe

Source officielle
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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300267

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

Le lot ravalement a été confié à la société Bonnel. 5. Débutés en juillet 2010, les travaux se sont achevés fin avril 2013. 6.

Source officielle
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cr

613725e3cd58014677421520

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

000 francs x 20 % = 180 000 francs préjudice professionnel : - carrière sportive : il n'est pas contestable que l'agression subie par la partie civile a entraîné l'arrêt de sa carrière sportive de boxe

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02330

Cassation

24 octobre 2017

24 octobre 2017

X... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel de Toulon pour avoir, en 2006, sans permis de construire ni déclaration préalable, édifié dix boxes à chevaux et défriché 3000 mètres carrés ; qu'il

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civ3

613723c9cd5801467740e258

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

aux droits de la société Financière Sofal, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1999 par la cour d'appel d'Angers (1e chambre civile, section A), au profit de la société Bonnel

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cr

6137264bcd580146774246f0

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

maximum et à condition de ne pas changer la destination initiale des bâtiments ; que l'édification de la buvette et des toilettes n'entre pas dans le cadre de la confortation de l'abri à foin et des boxes

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civ1

61372476cd58014677415b6f

Cassation

30 mai 2006

30 mai 2006

X..., licencié de la Fédération française de boxe française savate (la Fédération) et membre titulaire de l'équipe de France dans cette discipline, a été victime d'un accident de la circulation au Sénégal

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civ2

613722e2cd58014677402b79

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

X..., loueur de boxes pour chevaux de selle, s'est rendue aux écuries de celui-ci et, en l'absence de M.

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civ3

613723e3cd5801467740f710

Cassation

25 septembre 2002

25 septembre 2002

moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 décembre 2000), que le 30 juin 1995, les époux X... ont vendu à la société civile immobilière Les Peupliers (SCI) un terrain à bâtir et plusieurs boxes

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CC

soc

6079b2109ba5988459c5581b

Cassation

23 octobre 1974

23 octobre 1974

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972 ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DEBOUTE HASHAS, BOXEUR PROFESSIONNEL, DE SON RECOURS CONTRE LA DECISION DE LA CAISSE PRIMAIRE, QUI

Source officielle