Alain M..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 2001 par le tribunal d'instance de Briançon (contentieux des élections politiques), au profit : 1 / de Mlle Catherine C...

Elan, dont le siège social est à Val-des-Prés (Hautes-Alpes), poursuites et diligences de son directeur en exercice, en cassation d'un jugement rendu le 24 décembre 1993 par le tribunal d'instance de Briançon

B..., marchand de biens et promoteur immobilier, a effectué plusieurs opérations immobilières en 1989-1990, notamment les opérations Brancion et Gager-Gabillot, en indivision avec d'autres promoteurs parmi

La société du Casino de Briançon a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Thierry Z..., demeurant HLM Les Ourgières, appartement n° 16, 05600 Guillestre, en cassation d'un jugement rendu le 9 février 1993 par le conseil de prud'hommes de Briançon (section commerce), au profit

Frédéric X..., demeurant Le Gero à La Roche-de-Rame (Hautes-Alpes), en cassation d'un jugement rendu le 30 juin 1992 par le conseil de prud'hommes de Briançon (section activités diverses), au profit de

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 NOVEMBRE 2023 La société Station-service de Briançon

(Hautes-Alpes), en cassation d'un jugement rendu le 2 juillet 1991 par le conseil de prud'hommes de Briançon (section commerce), au profit de Mme Emilienne Y..., domiciliée crêperie "Le Pitchounet" à Risoul

Roland X..., demeurant HLM La Chalp, Aiguilles (Hautes-Alpes), en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Briançon (section commerce), au profit de la société

clients-hôtels de la société Sogepark, sur la vingtaine que gérait Mme Y..., ont été démarchés ; qu'il relève encore que trois contrats, conclus avec l'hôtel Ibis Ornano, l'Etap hôtel et l'hôtel Ibis Brancion

Y... de la prétendue impossibilité du gérant de se rendre d'Argentière à Briançon durant le mois de février 1991 (la route n'ayant pas été coupée durant cet hiver) en dehors des déclarations contradictoires

(l'assuré), le 3 mars 2015, pour se rendre de son domicile, situé à Drancy (Seine-Saint-Denis) à Briançon (Hautes-Alpes), et le 9 avril 2015 pour revenir à son domicile ; que l'assuré a saisi d'un recours

(Hautes-Alpes), en cassation d'un jugement rendu le 21 septembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Briançon (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Bentrari, prise en la

Karim X..., demeurant La Rua d'Alay, 05600 Eygliers, en cassation d'un jugement rendu le 9 février 1993 par le conseil de prud'hommes de Briançon (section commerce), au profit : 1°/ de l'association

. ; que ce procès-verbal remis à son client par Me X... a, par ailleurs, été produit dans le cadre d'une instance devant le tribunal d'instance de Briançon (arrêt pages 10 et 11) et que le procès-verbal

[Adresse 2], a formé le pourvoi n° Z 21-25.429 contre l'arrêt rendu le 23 septembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 8), dans le litige l'opposant à l'association M.J.C Paris 15 Brancion

Robert, contre le jugement du tribunal de police de BRIANCON, en date du 15 juin 1999, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 75 francs d'amende

de la commune de Briançon, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité à l'Hôtel de ville, Les Cordeliers, 05100 Briançon, 2 / de la société SEMITUB de Briançon, dont le siège